Délibération 2015

Vous trouverez ici toutes les délibérations prises par le conseil communautaire dans l’année 2015:

ANNEE

 numéro 

OBJET

2015

18_15

Relative aux condition d’utilisation des véhicules de service, à l’occasion du service la CODIM

2015

17_15

Adoptant le principe  » d’acquisition d’un véhicule de service pour la CODIM « 

2015

16_15

Adoptant le principe de l’opération  » acquisition des corps-morts dans l’archipel des Marquises « 

2015

15_15

Adoptant le principe de l’opération contrat de projet  » Equipement des sentiers de randonnées des Marquises « 

2015

14_15

Adoptant le principe de l’opération contrat de projet  » Aménagement des sentier de randonnées des Marquises « 

2015

13_15

Autorisant la prise en charge par le budget de la CODIM, compte 6532, des frais relatifs au déplacement international des délégués communautaires en Chine du 20 septembre 2015 au 3 octobre 2015

2015

12_15

Adoptant le budget supplémentaire, exercice 2015 de la CODIM

2015

11_15

Annule et remplace la délibération n°06_2015 du 29 mai 2015 ; Affectant les résultats de fonctionnement de l’exercice 2014 constatés au Compte administratif 2014

2015

10_15

Accordant une subvention à Radio MARQUISES pour l’exercice 2015

2015

09_15

Relative à la prise en charge d’un téléphone mobile et d’un abonnement vini premium ou vodafone pour le Président et le Directeur Général des Services de la CODIM

2015

08_15

Portant décision modificative du budget de la CODIM, exercice 2015, section d’investissement

2015

07_15

adoptant le principe de l’opération « ACQUISITION DE 500 MATELAS ».
2015

06_15

Affectant les résultats de fonctionnement de l’exercice 2014 constatés au Compte administratif 2014

2015

05_15

Adoptant le compte administratif de la communauté de communes des îles Marquises pour l’exercice 2014, constatant la concordance entre le Compte administratif 2014 et le compte de gestion 2014

2015

04_15

Accordant une subvention à l’association pour les recherches scientifiques et historiques sur EIAO (ARSH-EIAO) pour l’exercice 2015

2015

03_15

Adoptant le principe de l’opération  » acquisition de chapiteaux chaise et table « 

2015

02_15

Adoptant le principe de l’opération  » acquisition d’un détecteur de fuite d’eau « 

2015

01_15

Adoptant le budget primitif de la communauté de communes des Iles Marquises, exercice 2015