Te fenua Enata
Te henua enana
Mave mai, Mave mai, Mave mai
MarchéS publics
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Délégation de services publics
Délibérations
Délibérations 2023
- DELIB_52-2023- Autorisant la prise en charge, par le budget principal, des frais de mission d’une delegation rep la CODIM au congrès de l ACCDOM du 12 au 16 novembre en NC
- DELIB_51-2023- Autorisant la prise en charge, par le budget principal, d’un logement de fonction du coordinateur patrimonial
- DELIB_45-2023_Modifiant la DELIB_24-2017 du 20 décembre 2017 fixant le regime indemnitaire de la CODIM
- DELIB_44-2023_Modifiant la DELIB_25-2017 du 20 decembre 2017 fixant les frais de mission des agents de la CODIM
- DELIB_43-2023_Autorisant la 1ere VP a signer avec la commune de Nuku Hiva une CONV de MaD dun agent de la commune aupres de la CODIM
- DELIB_42-2023_Fixant le tableau des effectifs des emplois permanents
- DELIB_41-2023_Portant creation dun emploi permanent technique de categorie C
- DELIB_40-2023_Adoptant les plans de financement des etudes relatives aux centrales photovoltaiques avec stockage
- DELIB_39_2023_Portant creation de deux postes de graisseur
- DELIB_38-2023_Portant suppression des postes de nettoyeur
- DELIB_37-2023_Portant creation de l’emploi non-permanent de coordinateur patrimonial
- DELIB_36-2023_Portant decision modificative n1 du BA TE AUII 2023
- DELIB_35-2023_Portant decision modificative n1 du BA du TMII 2023
- DELIB_34-2023_Portant decision modificative n1 du BP de la CODIM 2023
- DEL 33-23 Octroyant une subvention au COMOTHE NUKU HIVA 2023
- DEL 32-23 Octroyant une subvention à ADIE 2023
- DEL 31-23 Approuvant le projet de préfigurant de la gestion du bien UNESCO TE HENUA ENATA-LES ILES MARQUISES
- DEL 30-23 Autorisant la 1ère Vice-Présidente à signer un procès-verbal de mise à disposition de biens et équipements à Nuku Hiva
- DEL 29-23 Autorisant la 1ère Vice-Présidente à signer une convention de mise à disposition des agents de la commune de Nuku Hiva
- DEL 28-23 Portant création de 2 postes saisonniers de catégorie D à mi-temps
- DEL 27-23 Modifiant les tarifs du service public de l electricité
- DEL 26-23 Autorisant la prise en charge, par le budget principal, des frais de mission du 10 mars au 31 mai 2023 à Hiva Oa, du stagiare corps volontaire au développement (CVD) basé à Nuku Hiva
- DEL 25-23 Fixant le tableau des effectifs des emplois permanents
- DEL 24-23 Modifiant la délibération n°71-2022 du 19 décembre 2022 relative à l’emploi d’aide comptable
- DEL 23-23 Portant création de l’emploi permanent de directeur administratif et financier
- DEL 22-23 Modifiant la délibération n°28-2018 du 1er septembre 2018relative à l’emploie de conseiller en énergie partagée créé par
- DEL 21-23 Adoptant le budget primitif du bidget annexe de transport maritime intercommunal ibterinsulaire de la CODIM, pour l’exercice 2023
- DEL 20-23 Adoptant le budget primitif du budget annexe de l’electricité de la CODIM dénommé TE AUII, pour l’exercice 2023
- DEL 19-23 Relative aux tarifs applicables aux prestations effectuées par les navires exploités par le service transport maritime intercommunal intérinsualire de la CODIM
- DEL 18-23 Modifiant le montant des contributions annuelles des communes membres
- DEL 17-23 Adoptant le budget primitif du budget principal de la CODIM, pour l’exercice 2023
- DEL 16-23 Affectant les résultats de fonctionnement 2022 du BA TMII sur l’exercice 2023
- DEL 15-23 Adoptant le compte administratif du budget annexe du transport maritime intercommunal intérinsualire et constatant sa concordance avec le compte de gestion pour l’exercice 2022
- DEL 14-23 Affectant les résultats de fonctionnement 2022 du budget principal sur l’exercice 2023
- DEL 13-23 Adoptant le compte administratif du budget principal de la CODIM et constatant sa concordance avec le compte de gestion pour l’exercice 2022
- DEL 12-23 Autorisant le Président à signer un procès-verbal de mise à disposition des biens et équipements du service public de l’électricité à TAHUATA
- DEL 11-23 Autorisant le Président à signer un procès-verbal de mise à disposition des biens et équipements du service public de l’électricité à Fatu Hiva
- DEL 10-23 Prenant acte de la communication aux conseillers communautaires des observations définitives de la chambre territoriale des comptes de la Polynésie française sur la gestion de la communauté de communes des îles Marquises pour les exercices 2017 à 2021
- DEL 09-23 Prenant acte de la tenue du débat sur les orientations générales de l’exercice 2023 du budget principal et des budgets annexes de la CODIM
- DEL 08-23 Approuvant la fin anticipée et le rachat du contrat de concession électrique de la commune de UA HUKA
- DEL 07-23 Modifiant les tarifs du SP électricité FATU HIVA et TAHUATA
- DEL 06-23 Autorisant le PR à signer une conv de MAD des agts TAHUATA et FATU HIVA
- DEL 05-23 Création 4 postes techniques de cat C et 2 postes de cat C
- DEL 04-23 Création de la régie autonome en charge de la gestion du SP électricité sur TAHUATA et FATU HIVA, adoption de ses statuts et création BA TE AUII
- DEL 03-23 Autorisant le PR et 1VP à signer avec les communes membres, des conv relatives au remboursement des frais engagés SCV
- DEL 02-23 Quart des crédits BATMII 2023
- DEL 01-23 Quart des crédits BP 2023
Rendus des décisions DES CONSEILS COMMUNAUTAIRES
Rendus des TRAVAUX DES COMMISSIONS
Rapports d'activités
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