Délibérations 2011

Veuillez trouver ici toutes les délibérations prises lors des conseils communautaires de l’année 2011:

ANNEE

 numéro 

OBJET

2011

33_11

 Portant création d’une commission de pilotage des études participant à la définition du projet de développement économique de la CODIM
2011

32_11

Considérant que la commission financière budgétaire a déclaré infructueux à l’unanimité les appels d’offre sur l’artisanat et l’agriculture
2011

31_11

Optant pour le passage au contrôle à postériori dès le 01 janvier 2012 dans le cadre de l’application du Code Général des Collectivités Territoriales

2011

30_11

Définissant les critères et modalités d’attribution des subventions CODIM

2011

29_11

Adoptant le budget primitif de la communauté de communes des îles Marquises, exercice 2012

2011

28_11

Accordant une subvention à “RADIO MARQUISES “

2011

27_11

Accordant une subvention à l’association  “COMTE ORGANISATEUR DU MATAVAA O TE HENUA ENANA TAIOHAE” , pour l’exercice 2011, préparation du festival des Marquises.

2011

26_11

Autorisant la prise en charge par le budget de la CODIM, compte 6232, fêtes et cérémonies, des frais de repas du Conseil communautaire du 09 novembre 2011

2011

25_11

Autorisant le président de la CODIM à signer le marché  » du Tourisme  » avec Le groupement CREOCEAN Agence Pacific- MAHOC – ARCHIPELAGOES.

2011

24_11

Fixant le cadre de prise en charge des frais de déplacement du personnel de la CODIM lors des missions d’intérêt communautaire.

Texte(s) modificatif(s):
Abrogée par: délibération n°28-2017 du 20 décembre 2017

2011

23_11

Portant décision modificative du budget primitif de la Communauté de communes des îles Marquises (CODIM), section de fonctionnement.

2011

22_11

Autorisant le président de la CODIM à signer le marché  ” Elaboration Schéma Directeur des Transports Maritimes Interinsulaires 2012-2027 dans l’archipel des Marquises ” avec les société KHER Consultant et CREOCEAN représentées par Philippe KURPISZ et Olivier LEBRUN.

2011

21_11

Adoptant le principe de l’opération «acquisition d’un climatiseur».

2011

20_11

Autorisant le président de la CODIM à signer le marché  “aménagement de sentiers de randonnées… (PIPRM) ” avec la société T.S. Consulting représentée par M. Tepuanui SNOW.

2011

19_11

Autorisant la prise en charge par le budget communal, compte 6256, missions, des frais relatif au déplacement des deux agents du Service de la pêche.

2011

18_11

Décision de financement d’une partie du film documentaire de Caroline MARIE sur le MOTU HAKA et la culture marquisienne.

2011

17_11

Accordant une subvention à la ligue marquisienne de Va’a.

2011

16_11

Relative au partenariat avec le SPCPF pour l’utilisation des logiciels WIN-M14 et WIN-PAYE (comptabilité M14 et paie) d’A.GE.D.I.

2011

15_11

Portant décision modificative du budget primitif de la Communauté de communes des îles Marquises, section d’investissement

2011

14_11

Portant décision modificative du budget primitif de la Communauté de communes des îles Marquises, section de fonctionnement

2011

13_11

Portant création de postes budgétaires sur la liste des emplois de la communauté de communes des îles Marquises

2011

12_11

Portant décision modificative du budget primitif de la Communauté de communes des îles Marquises.

2011

11_11

Portant composition de la commission des affaires financières, budgétaires et d’ouverture des plis consécutive à un appel d’offre.

2011

10_11

Autorisant la prise en charge par le budget communal, compte 6232, fêtes et cérémonies, des frais relatif au repas du Conseil communautaire du 01 avril 2011

2011

09_11

Portant décision modificative du budget primitif de la Communauté de communes des îles Marquises.

2011

08_11

Fixant le cadre de prise en charge des frais de déplacement des élus lors des missions d’intérêt communautaire (réunions, stages, formations, informations, etc).

2011

07_11

Portant adoption du règlement intérieur de la Communauté de communes des îles Marquises

2011

06_11

Autorisant le président à rechercher un local destiné à servir de bureau et de salle de la Communauté de Communes des Iles Marquises, à Tahiti, et à signer le bail de location

2011

05_11

Autorisant le président à signer avec la commune de HIVA OA un bail de location pour un local destiné à servir de bureau de la Communauté de Communes des Iles Marquises

2011

04_11

Fixant les indemnités de fonction du vice-président de la communauté de communes des îles Marquises

2011

03_11

Fixant les indemnités de fonction du président de la communauté de communes des îles Marquises

2011

02_11

Adoptant le budget primitif de la communauté de communes des îles Marquises, exercice 2011

2011

01_11

Autorisant le président de la Communauté de communes des îles Marquises à signer avec la Polynésie française la convention formalisant de la Polynésie française à la réalisation du projet de développement économique des îles Marquises.