Délibérations 2016

Vous trouverez ici toutes les délibérations prises par le conseil communautaire dans l’année 2016.

ANNEE

 numéro 

OBJET

2016

31_16

Accordant une subvention au comité organisateur local des 1er jeux de l’archipel des Marquises HIVA OA pour l’exercice 2016.
2016

30_16

Relative au partenariat avec le SPCPF pour l’utilisation du logiciel e-Assemblée.
2016

29_16

Autorisant la prise en charge par le budget de la CODIM, des frais relatifs au déplacement international des élus et du juriste courant novembre 2016.
2016

28_16

Portant modification des statuts de la CODIM.
2016

27_16

Adoptant le principe de l’opération « Projet de construction du siège de la CODIM à Hiva Oa » confiant l’assistance à la maîtrise d’ouvrage à la DIP, autorisant le Président de la CODIM à signer la convention avec la DIP.
2016

26_16

Définissant le montant de subvention aux comités du tourisme des Marquises.
2016

25_16

Adoptant le budget supplémentaire de l’exercice 2016 de la CODIM.
2016

24_16

Adoptant le principe des fiches d’actions de la pêche, de l’agriculture, du patrimoine culturel.
2016

23_16

Autorisant la prise en charge par le budget de la CODIM, compte 6256, des frais relatifs au déplacement à UA-HUKA de Teikiatuanui GAUBIL stagiaire à la CODIM en Master I en aménagement du Territoire local.
2016

22_16

Portant décision modificative du budget de la Communauté de communes des îles Marquises (CODIM), exercice 2016, section de fonctionnement
2016

21_16

 Accordant une subvention à l’association MATA KITE
2016

20_16

Portant appel à projet pour le développement économique et l’aménagement de l’espace, des communes des Marquises
2016

19_16

Autorisant le président de la CODIM à signer la convention avec la société EGIS EAU relative à l’opération “Etude d’un plan de gestion de déchets de la commune de Nuku-Hiva”
2016

18_16

Relative à la prise en charge des dépenses en matériel informatique, en mobilier et d’autres fournitures destinée au fonctionnement du comité de tourisme de UA-HUKA
2016

17_16

Relative à la prise en charge des dépenses en matériel informatique, en mobilier et d’autres fournitures destinée au fonctionnement du comité de tourisme de FATU-HIVA
2016

16_16

Relative à la prise en charge des dépenses en matériel informatique, en mobilier et d’autres fournitures destinée au fonctionnement du comité du tourisme de UA-POU
2016

15_16

Relative à la prise en charge des dépenses en matériel informatique, en mobilier et d’autres fournitures destinée au fonctionnement du comité du tourisme de NUKU-HIVA
2016

14_16

Relative à la prise en charge des dépenses en matériel informatique, en mobilier et d’autres fournitures destinée au fonctionnement du comité du tourisme de TAHUATA
2016

13_16

Relative à la prise en charge des dépenses e matériel informatique, en mobilier et d’autre fournitures destinée au fonctionnement du comité du tourisme de HIVA-OA
2016

12_16

Autorisant l’engagement des dépenses dans l’article 6232 Fête et cérémonie
2016

11_16

Affectant les résultats de fonctionnement de l’exercice 2015 constatés au Compte administratif 2015
2016

10_16

adoptant le compte administratif de la communauté de communes des îles Marquises pour l’exercice 2015, constatant la concordance entre le Compte administratif 2015 et le compte de gestion 2015
2016

09_16

adoptant le principe de l’opération « Etude d’un plan de gestion de déchets de la commune de Nuku Hiva »
2016

09_16

adoptant le principe de l’opération « Etude d’un plan de gestion de déchets de la commune de Nuku Hiva »
2016

08_16

accordant une subvention au comité « RADIO MARQUISES » pour l’exercice 2016
2016

07_16

accordant une subvention à l’association KAMAVE pour l’exercice 2016.
2016

06_16

accordant une subvention à l’association « MEJ MARQUISES » pour l’exercice 2016
2016

05_16

accordant une subvention la Fédération d’Entraide Polynésienne de sauvetage en Mer pour l’exercice 2016
2016

04_16

autorisant la prise en charge par le budget de la CODIM, compte 6532, des frais relatifs au déplacement international des délégués communautaires en FRANCE du 8 avril 2016 au 18 avril 2016.
2016

03_16

adoptant le principe de l’opération « ACQUISITION DE 500 MATELAS ».
2016

02_16

adoptant le budget primitif de la communauté de communes des Iles Marquises, exercice 2016
2016

01_16

Portant attribution d’une indemnité de conseil à Monsieur Alain TERRAL, trésorier des Îles du Vent des Australes et des Archipels et comptable du syndicat au 1er janvier 2015.