Délibérations 2018

Vous trouverez ici toutes les délibérations prises par le conseil communautaire dans l’année 2018.

ANNEE

 numéro 

OBJET

2018

30_18

Optant pour une répartition libre et décidant que la contribution annuelle des communes-membres de la communauté de communes des îles Marquises pour l’exercice 2018, serait uniquement assurée par la Dotation Globale Forfaitaire.

2018

29_18

Relative à la prise en charge des frais de déplacement du Président de la CODIM à Paris du 05 avril au 13 avril 2018 dans le cadre de l’inscription des îles Marquises à l’UNESCO.

2018

28_18

Portant création de l’emploi de conseiller en énergie partagé.

2018

27_18

Portant modification de la délibération n°35-2012 du 27 octobre 2012.

Texte modifié:

Délibération n°35-2012 du 27 octobre 2012

2018

26_18

Portant création de l’emploi de directeur général des services de la CODIM.

Textes abrogés:

2018

25_18

Accordant une subvention à l’association PATUTIKI exercice 2018 de la CODIM.

2018

24_18

Accordant une subvention à l’association RADIO MARQUISES exercice 2018 de la CODIM.

2018

23_18

Modifiant la délibération n°17-2018 du 24 mai 2018 accordant une subvention à l’association COMOTHE DE UAPOU pour l’exercice 2018.

Texte modifié:

Délibération n°17-2018 du 24 mai 2018 accordant une subvention à l’association COMOTHE DE UAPOU pour l’exercice 2018.

2018

22_18

Modifiant la délibération n°16-2018 du 24 mai 2018 accordant une subvention à l’association sportive HIVANUI TUAKO pour l’exercice 2018.

Texte modifié:

Délibération n°16-2018 du 24 mai 2018 accordant une subvention à l’association sportive HIVANUI TUAKO pour l’exercice 2018.

2018

21_18

Modifiant la délibération n°15-2018 du 24 mai 2018 accordant une subvention à l’association TUAKA pour l’exercice 2018.

Texte modifié:

Délibération n°15-2018 du 24 mai 2018 accordant une subvention à l’association TUAKA pour l’exercice 2018.

2018

20_18

Approuvant le retrait de la compétence eau et assainissement.

2018

19_18

Adoptant le budget supplémentaire de la communauté de communes des îles Marquises, exercice 2018.

2018

18_18

Portant décision modificative du budget 2018 de la CODIM des Sections de fonctionnement et d’investissement.

2018

17_18

Accordant une subvention à l’association COMOTHE DE UAPOU pour l’exercice 2018.

Texte modifié par:

Délibération n°23-2018 du 1er septembre 2018 modifiant la délibération n°17-2018 du 24 mai 2018 accordant une subvention à l’association COMOTHE DE UAPOU pour l’exercice 2018.

2018

16_18

Accordant une subvention au COMITE DES SPORTS HIVANUI TUAKO pour l’exercice 2018.

Texte modifié par:

Délibération n°22-2018 du 1er septembre 2018 modifiant la délibération n°16-2018 du 24 mai 2018 accordant une subvention à l’association sportive HIVANUI TUAKO pour l’exercice 2018.

2018

15_18

Accordant une subvention à l’association TUAKA pour l’exercice 2018.

Texte modifié par:

Délibération n°21-2018 du 1er septembre 2018 modifiant la délibération n°15-2018 du 24 mai 2018 accordant une subvention à l’association TUAKA pour l’exercice 2018.

2018

14_18

Accordant une subvention à la FEDERATION TAHITIENNE DE FOOT BALL pour l’exercice 2018.

2018

13_18

Portant modification de la délibération créant l’emploi de chargé de directeur de la CODIM.

2018

12_18

Modifiant et remplaçant la délibération n°02-2018 du 22 février 2018 autorisant la prise en charge par le budget de la CODIM, des frais relatifs au déplacement international de la délégation communautaire à Paris dans le courant de l’année 2018.

2018

11_18

Portant décision modificative du budget de la Communauté de Communes des îles Marquises (CODIM) exercice 2018, section de fonctionnement.

2018

10_18

Affectant les résultats de fonctionnement de l’exercice 2017 constatés au Compte Administratif 2017.

2018

09_18

Adoptant le compte administratif de la communauté de communes des îles Marquises pour l’exercice 2017, constatant la concordance entre le Compte Administratif 2017 et le Compte de Gestion 2017.

2018

08_18

Accordant une subvention au CED de Nuku Hiva pour l’exercice 2018

2018

07_18

Accordant une subvention au Comité du Tourisme Mave Mai de Ua Pou pour l’exercice 2018

2018

06_18

Accordant une subvention au Comité des Sports de Ua Pou pour l’exercice 2018

2018

05_18

Accordant une subvention au collège “Te Tau Vae Ia” pour l’exercice 2018

2018

04_18

Accordant une subvention à l’association “ADIE” pour l’exercice 2018

2018

03_18

Accordant une subvention à l’association “Comité Eo Himene” pour l’exercice 2018

2018

02_18

Autorisant la prise en charge par le budget de la CODIM des frais relatifs au déplacement international de la délégation communautaire à Paris dans le courant du mois de juin 2018

2018

01_18

Adoptant le budget primitif de la communauté de communes des îles Marquises (CODIM), exercice 2018