La commune de Hiva Oa
MarchéS publics
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ACTES ADMINISTRATIFS
Délibérations 2025
- Délib 13.2025 subvention district de pétanque
- Délib 12.2025 subvention comité des fêtes de HIVA-OA
- Délib 11.2025 modif délib 24.2020 droits voiries et redevances occupation domaine public
- Délib 10.2025 autorisant comptable rattrapage subv et mouvementer compte 1068 BA EAU
- Délib 09.2025 acq camion plateau grue plan financement DETR 2025
- Délib 08.2025 acq tractopelle financement DETR 2025
- délib 07.2025 Autorisant la cession à titre gracieux d’une voiture épave à Monsieur HUTAOUOHO Hakaikiootimauiani Pierre-Marie
- délib 06.2025 attribuant une subvention exceptionnelle au CJA De HIVA-OA pour le financement de ses projets
- délib 05.2025 attribuant une subvention exceptionnelle au District de Volley-ball de HIVA-OA pour l’organisation du Challenge de volley-ball des Marquises en février 2025
- Délib 04.2025 approuvant les décisions modificatives apportées au budget l’eau de l’exercice 2024 de la Commune de Hiva Oa – DM9
- Délib 03.2025 Approuvant les décisions modificatives apportées au budget principal de l’exercice 2024 de la Commune de Hiva Oa – DM8
- Délib 02.2025 modifiant la délibération n°24.2023 instituant la taxe de séjour touristique sur tout le territoire de la commune de Hiva Oa
- Délib 01.2025 approuvant l’opération « Musée des arts des îles Marquises », son plan de financement et autorisant le Maire à solliciter des concours financiers
Délibérations 2024
- Délib 69.2024 instituant des horaires de travail par cycles du service du transport de personnes
- Délib 68.2024 autorisant le Maire à négocier avec une entreprise privée une convention d’exploitation de la carrière communale
- Délib 67.2024 autorisant la perception d’une avance des indemnités des élus pour le déplacement au Congrès des Maires 2024 à Paris
- Délib 66.2024 poste de référent technique pour Taaoa, spécialité « Technique », grade d’Adjoint, poste référent technique de Taaoa
- Délib 65.2024 emploi permanent de fonctionnaire communal spécialité technique, grade d’agent pépiniériste et entretien des espaces verts
- Délib 64.2024 emploi permanent de fonctionnaire communal spécialité sécurité publique, grade de brigadier
- Délib 63.2024 emploi permanent de fonctionnaire communal spécialité technique, grade d’agent poste de soudeur
- Délib 62.2024 décisions modificatives apportées au budget annexe de l’Eau de l’exercice 2024 de la Commune de Hiva Oa – DM2
- Délib 61.2024 actant le remplacement de l’annexe 4 de la dette du CA 2023 et l’annexe 4 du BP 2024
- Délib 60.2024 autorisant l’installation de panneaux photovoltaïques de la CODIM sur les toitures communales
- Délib 59.2024 autorisant réalisation travaux pour réseau eaux traitées station traitement du RSMA
- Délib 58.2024 Annulant l’abonnement de la ligne téléphonique n°40 927 090
- Délib 57.2024 Fixant ou réactualisant la tarification de cessions, locations de matériel et d’autres prestations communales
- Délib 56.2024 subvention de Fonctionnement à la cantine de l’Ecole Sainte Anne d’Atuona au titre de l’année scolaire 2024-2025
- Délib 55.2024 dotation pour charges éducatives des élèves et l’entretien des classes de l’Ecole Sainte Anne d’Atuona au titre de l’année scolaire 2024-2
- Délibération n°54-2024 prise en charge du billet du maire pour croisière promotion UNESCO
- Délibération n°53-2024 cession emprise communale pour lotissement OPH
- Délibération n°52-2024 résiliation abonnements lignes téléphoniques qui ne sont plus utilisées
- Délibération n°51-2024 reforme de divers véhicules
- Délibération n°50-2024 nouveaux statuts du SPC.PF et désignation des 2 délégués et suppléants
- Délibération n°50-2024 nouveaux statuts du SPC.PF et désignation des 2 délégués et suppléants
- Délibération n°49-2024 tarification de cessions, locations de matériel et autres prestations communales
- Délibération n°48-2024 autorisations de passage amiables propriétés concernées par les travaux potabilisation de l’eau
- Délibération n°47-2024 opération et plan financement travaux potabilisation de l’eau village d’Atuona
- Délib 46.2024 Complétant la délib n°28-2023, Tarification des documents administratifs
- Délib 45.2024 Approuvant opération Musée des Arts des îles Marquises + concours financiers DDC
- Délib 44.2024 Déplacement d’une délégation au 106ème Congrès des Maires 2024
- Délib 43.2024 Fermeture du poste de Chargé de mission
- Délib 42.2024 Création emploi permanent – Spécialité Administrative
- Délib 41.2024 opération Acquisition de véhicules de transport du personnel communal, dossiers techniques correspondants et DDC
- Délib 40.2024 projet de réforme de véhicules communaux dans le cadre d’un remplacement
- Délib 39.2024 Subvention CSP 2024-2025
- Délib 38.2024 Dotaton Ecole Ste Anne 2023-2024
- Délib 37.2024 Adoptant le BS 2024 du BA DECHETS
- Délib 36.2024 Adoptant le BS 2024 du BA EAU
- Délib 35.2024 Adoptant le BS 2024 du BP
- Délib 34.2024 Fermeture de l’école de Hanapaaoa
- Délib 33.2024 Approuvant principe mise à disposition assise foncière communale à CODIM
- Délib 32.2024 Fixant les montants forfaitaires d’utilisation d’électricité depuis un compteur commun
- Délib 31.2024 Attribuant subvention à l’Ass ADIE pour 2024
- Délib 30.2024 Attribuant subvention au comité du tourisme de HIVA-OA
- Délib 29.2024 Attribution subvention à l’ass HIVA-OA PING PONG CLUB
- Délib 28.2024 attribuant subvention à ass CLUB DE TIR DE HIVA-OA
- Délib 27.2024 Approuvant décisions modificatives au BP 2024 – DM 4
- Délib 26.2024 Approuvant CA et CDG 2023 BA DECHETS
- Délib 25.2024 Approuvant CA et CDG 2023 BA EAU
- Délib 24.2024 Approuvant CA et CDG 2023 Budget Principal
- Délib 23.2024 Subvention comité des Fêtes de HIVA-OA
- Délib 22.2024 décisions modificatives au BA DECHETS 2024 – DM 3
- Délib 21.2024 décisions modificatives au BA EAU 2024 – DM 2
- Délib 20.2024 décisions modificatives au BP 2024 – DM 1
- Délib 19..2024 communication du rapport présentant les actions entreprises par la Commune de HIVA-OA à la suite des observations de la CTC
- Délib 18.2024 indemnités de fonction du Maire, des Adjoints, des Maires délégués et des conseillers municipaux
- Délib 18.2024 annexe INDEMNITES MAXIMALES DE FONCTION AU 1er JUILLET 2023
- Délib 17.2024 subvention de Fonctionnement à la cantine de l’Ecole Sainte Anne d’Atuona au titre de l’année scolaire 2023-2024
- Délib 16.2024 montant et modalités versement à l’Ecole Ste Anne d’Atuona dotation pour charges d’entretien élèves et classes année scolaire 2023
- Délib 15.2024 subvention excep à l’ass Dist pétanque marquises sud pour financement partiel déplacements d’équipes de HIVA-OA
- Délib 14.2024 subvention excep à l’ass TEAM GAUBIL MARKET pour financement partiel déplacement à Tahiti
- Délib 13.2024 subvention excep à l’ass TE HIVA TUAKO O OATEA pour financement partiel du marathon de la terre des hommes HIVA-OA
- Délib 12.2024 subvention excep à l’ass KAOHA CLUB pour financement partiel d’un déplacement festival des îles
- Délib 11.2024 Budget Primitif annexe des Déchets Exercice 2024 de la Commune De Hiva Oa
- Délib 10.2024 Budget Primitif annexe de l’Eau Exercice 2024 de la Commune De Hiva Oa
- Délib 09.2024 Budget Primitif Principal Exercice 2024 de la Commune De Hiva Oa
- Délib 08.2024 annulant délib 25.2023 autorisant vente parcelle de terre du lotissement communal de HIVA-OA
- Délib 07.2024 signature BAIL avec Kayle FAUATIA
- Délib 06.2024 signature Bail CODIM
- Délib 05.2024 opération Véhicule police municipale, plan de financement DETR
- Délib 04.2024 opération Place TVNTK, plan de financement et DETR
- Délib 03.2024 mise à la réforme des biens de l’état d’actifs du budget annexe de l’eau sans régularisation des amortissements
- Délib 02.2024 subvention excep à l’Ass parents d’élèves de Puamau pour financer partie les frais de restauration des élèves
- Délib 01.2024 subvention excep CJA De HIVA-OA financement partiel projets
Délibérations 2023
- Délib 71.2023 frais mission ELUS
- Délib 70.2023 frais mission AGENTS
- Délib 69.2023 emplois occasionnels année 2023
- Délib 68.2023 modifiant la délib 17.2018 ouvrant les postes FPC à temps complet
- Délib 67.2023 indemnités IP ITDIIS IRE
- Délib 66.2023 indemnité de Feu
- Délib 65 mise en place IAT
- Délib 64.2023 mise en place du régime indemnitaire
- Délib 63.2023 approuvant l’opération « Musée des arts des îles Marquises », son plan de financement et autorisant le Maire à solliciter des concours financiers
- Délib 62.2023 Subv excep CJA
- Délib 61.2023 vente partie parcelle A2525 à LE BRONNEC
- Délib 60.2023 vente partie parcelle A2525 à tohetiaatua
- Délib 59.2023 vente partie parcelle A3177 à GAUBIL
- Délib 58.2023 approuvant DM au BA EAU
- Délib 57.2023 installation de tikibox
- Délib 56.2023 Aménagement de la place Tohua Vevau nui tua kahakaha + financement FEI
- Délib 55.2023 Modifiant délibération 242023 instituant taxe de séjour touristique sur tout le territoire de la commune de HIVA-OA
- Délib 54.2023 Modif délib 422023 attribuant subvention de fonctionnement à la Cantine du Centre Scolaire Primaire d’Atuona 2023 2024
- Délib 33.2023 Signature convention de partenariat avec Mme FIRUU
- Délib 32.2023 Versement subvention cja
- Délib 31.2023 Verst Subv comité des fêtes 2023
- Délib 30.2023 Approuvant les décisions modificatives apportées au budget Principal de l’exercice 2023 de la Commune de HIVA-OA – DM 1
- Délib 29.2023 Autorisant le Maire à passer un marché pour l’acquisition d’un concasseur
- Délib 28.2023 Fixant ou réactualisant la tarification de cessions, locations de matériel et d’autres prestations communales
- Délib 27.2023 Décidant d’acquérir une partie de la parcelle A2253 appartenant à Météo-France pour l’extension du trottoir
- Délib 26.2023 Prise en charge téléphone service de l’eau
- Délib 25.2023 Autorisant la vente d’une parcelle de terre du lotissement communal de Taaoa à HIVA-OA
- Délib 24.2023 Instituant la taxe de séjour sur tout le territoire de la commune de HIVA-OA
- Délib 23.2023 Création d’un poste fonctionnaire cat D Technique agent Sce hydraulique
- Délib 22.2023 Portant sur les conditions d’hébergement des élèves internes du CJA d’Atuona, au sein de l’internat du Collège d’Atuona