Délibérations Délibérations Délibérations de l'année 2020 Délibération 42-2020 du 05 septembre 2020 attribution une subvention à l'association PATUTIKI Délibération 41-2020 du 05 septembre 2020 approuvant le transfert à la CODIM de la mise en place et la gestion du Comité de gestion des patrimoines Délibération 40-2020 du 05 septembre 2020 mettant à disposition des élus et agents communautaires un véhicule de service sur l'île de Nuku Hiva Délibération 39-2020 du 05 septembre 2020 annulant la décision de la cessation du vehicule de service de la marque CHEVROLET immatriculée 231 001P Délibération 38-2020 du 05 septembre 2020 modifiant le financement de l'opération Etude d'opportunité et de faisabilité Délibération 37-2020 du 05 septembre 2020 modifiant de la délibération n°5-2020 du 25 janvier 2020 Délibération 36-2020 du 05 septembre 2020 modifiant le règlement d'attribution de subventions aux associations et communes Délibération 35-2020 du 05 septembre 2020 autorisant la prise en charge le déplacement du PR à l'UNESCO à PARIS Délibération 34-2020 du 05 septembre 2020 adoptant un budget supplémentaire exercice 2020 Délibération 33-2020 du 25 juillet 2020 affectant les résultats de fonctionnement de l'exercice 2019 constatés au CA 2019 Délibération 32-2020 du 25 juillet 2020 constatant la concordance du CDG et du CA de l'exercice 2019 et adoptant le CA de l'exercice 2019 Délibération 31-2020 du 25 juillet 2020 désignant des représentants de la CODIM au sein de l'Agence d'Aménagement et de Développement Durables des Territoires de la Pf Délibération 30-2020 du 25 juillet 2020 fixant les indemnités de fonction du PR et du VP Délibération 29-2020 du 25 juillet 2020 créant des commisisons thématiques intercommunales et désignant les membres siégeant au sein de ces commissions Délibération 28-2020 du 25 juillet 2020 portant élection des membres de la commission d'appel d'offres Délibération 27-2020 du 25 juillet 2020 portant délégation de pouvoir du conseil communautaire au PR et au Bureau de la CODIM Délibération 26-2020 du 24 juillet 2020 portant élection des VP Délibération 25-2020 du 24 juillet 2020 fixant le nb de VP et des autres membres du bureau de la CODIM Délibération 24-2020 du 24 juillet 2020 portant élection du PR de la CODIM Délibération 23-2020 du 15 mai portant décision modificative n°1du Budget Principal 2020 Délibération 22-2020 du 15 mai portant décision de la cession du véhicule de service de la marque CHEVROLET TRAILBLAZER immat 231 001P Délibération 21-2020 du 15 mai approuvant le principe de l'opération Etude d'opportunité et de faisabilité pour la gestion du service public Délibération 20-2020 du 25 janvier 2020 portant soutien de la CODIM au projet d'inscription du Matatiki au patrimoine culturel immatériel national et de l'UNESCO Délibération 19-2020 du 25 janvier attribuant une subvention au comité du tourisme de TAHUATA pour l'exercice 2020 Délibération 18-2020 du 25 janvier attribuant une subvention au comité du tourisme de FATU HIVA pour l'exercice 2020 Délibération 17-2020 du 25 janvier attribuant une subvention au comité du tourisme de HIVA OA pour l'exercice 2020 Délibération 16-2020 du 25 janvier attribuant une subvention au comité du tourisme de NUKU HIVA pour l'exercice 2020 Délibération 15-2020 du 25 janvier attribuant une subvention au comité du tourisme de UA POU pour l'exercice 2020 Délibération 14-2020 du 25 janvier attribuant une subvention au CAMCIM pour le financement de travx de mise en conformité de rénovation et de valorisation pour l'école collège internat Ste ANNE de HIVA OA Délibération 12-2020 du 25 janvier attribuant une subvention à la Coopérative scolaire CSP de HAKAHAU pour un projet de découverte à Rangiroa du 13 au 27 mars 2020 Délibération 11-2020 du 25 janvier attribuant une subvention à la Ligue de football des Marquises pour l'organisation de plusieurs événements sportifs pour l'exercice 2020 Délibération 10-2020 du 25 janvier attribuant une subvention à l'UNION DU SPORT SCOLAIRE POLYNESIEN (USSP) pour l'organisation des jeux scolaires inter Marquises du 3 au 7.05.2020 Délibération 09-2020 du 25 janvier attribuant une subvention à la FEDERATION TE TUHUKA O TE HENUA ENATA pour l'organisation du 50ème anniv du salon des arts des Marquises qui se déroulera à TAHITI en juin 2020 Délibération 07-2020 du 25 janvier attribuant une subvention au comité du tourisme de UA-HUKA pour la construction d'une pirogue traditionnelle Délibération 05-2020 du 25 janvier attribuant une subvention à l'asso ADIE pour le financement et l'accompagnement technique et financier des publics en grande difficulté qui créent leur entreprises au sein de l'archipel des Marquises Délibération 04-2020 du 25 janvier modifiant la délibération 24-2017 fixant le régime indemnitaire de la CODIM Délibération 03-2020 du 25 janvier modifiant la délibération 26-2014 du 12 septembre 2014 fixant le cadre de prise en charge des frais de déplacement des élus lors des missions d'intérêts communautaires Délibération 02-2020 du 25 janvier 2020 approuvant la participation de la CODIM à la création de l'agence d'aménagement de développement durable des territoires de la Polynésie française Délibération 01-2020 du 25 janvier 2020 adoptant le budget primitif de la CODIM Délibérations de l'année 2019 Délibération 27-2019 du 14 septembre 2019 Relative à la prise en charge d_un téléphone mobile et d_un abonnement pour le Président et des agents de la CODIM Délibération N°26-2019 du 14 septembre 2019-Portant attribution d_une subention d_investissement au Comité du Tourisme de Ua-Huka. Délibération N°25-2019 du 14 septembre 2019 Autorisant la prise en charge Edgar TETAHIOTUPA et Jerome MAUREL UNESCO Délibération N°24-2019 du 14 septembre 2019 Modifiant la délibération n°12-2016 du 24 juin 2016, relative à la prise en charge des frais de Fêtes et Cérémonies Délibération N°23-Modifiant le plan de financement de l_opération Transition numérique. Délibération N°22-2019 du 14 septembre 2019 Adoptant un budget supplémentaire de la CODIM, exercice 2019. Délibération n°20_2019 du 28 juin 2019 Accordant une subvention à l'association "PATUTIKI" pour l'exercice 2019 Délibération n°19_2019 du 28 juin 2019 Définissant le montant de subvention aux comités du tourisme des marquises pour l'exercice 2019 Délibération n°18_2019 du 28 juin 2019 Accordant une subvention à l'association COMOTHE de UA POU pour l'exercice 2019 Délibération n°17_2019 du 28 juin 2019 Adoptant le réglement d'attribution de subvention aux associations et aux communes Délibération n°16_2019 du 28 juin 2019 Portant décision modificative n°1 du budget de la Communauté de Communes des Îles Marquises (CODIM) exercice 2019, section de fonctionnement et section d'investissement Délibération n°15_2019 du 28 juin 2019 Affectant les résultats de fonctionnement de l'exercice 2018 constatés au Compte Administratif 2018 Délibération n°14_2019 du 28 juin 2019 Adoptant le compte administratif de la communauté de communes des îles Marquises pour l'exercice 2018, constatant la concordance entre le compte administratif 2018 et le compte de gestion 2018. Délibération n°13_2019 du 28 juin 2019 Modifiant le régime indemnitaire de la Communauté de communes des îles Marquises (CODIM) fixé par la délibération n°24-2017 du 20 décembre 2017 Délibération n°12_2019 du 28 juin 2019 Modifiant le tableau des effectifs de la Communauté de Communes des îles Marquises (CODIM) fixé par la délibération n°24-2017 du 20 décembre 2017 Délibération n°11-2019 du 26 janvier 2019 Accordant une subvention à l'association culturelle de Hiva Oa "Te pua o feani" pour l'exercice 2019 Délibération n°10-2019 du 26 janvier 2019 Accordant une subvention à l'association culturelle de Nuku Hiva "Henua Haka" pour l'exercice 2019 Délibération n°09-2019 du 26 janvier 2019 Accordant une subvention à la Fédération Tahitienne de Foot-ball pour l'exercice 2019 Délibération n°08-2019 du 26 janvier 2019 Accordant une subvention à l'association Union de Sport Scolaire Polynésien pour l'exercice 2019 Délibération n°07-2019 du 26 janvier 2019 Accordant une subvention à l'association Miss Marquises pour l'exercice 2019 Délibération n°06-2019 du 26 janvier 2019 Accordant une subvention à l'association ADIE pour le financement et l'accompagenement technique et financier des publics en grande difficulté qui créent leur entreprise au sein de l'archipel des Marquises au titre de l'année 2019 Délibération n°05-2019 du 26 janvier 2019 Autorisant le déplacement de quatre personnes de la CODIM en Nouvelle Calédonie durant le courant des mois de février-mars 2019 Délibération n°04-2019 du 26 janvier 2019 Portant attribution d'une indemnité de conseil au trésorier Délibération n°03-2019 du 26 janvier 2019 Approuvant le principe de l'opération "acquisition de matériel informatique" pour l'exercice 2019 Délibération n°02-2019 du 26 janvier 2019 Adoptant le budget primitif de la communauté de communes des iles Marquises, exercice 2019 Délibération n°01-2019 du 26 janvier 2019 Décidant que la contribution annuelle des communes de Nuku Hiva, Fatu Hiva, Ua Huka, et Hiva Oa soit exonérée pour l'exercice 2019 Délibérations de l'année 2018 Délibération n°15_2019 du 28 juin 2019 Affectant les résultats de fonctionnement de l'exercice 2018 constatés au Compte Administratif 2018 Délibération n°14_2019 du 28 juin 2019 Adoptant le compte administratif de la communauté de communes des îles Marquises pour l'exercice 2018, constatant la concordance entre le compte administratif 2018 et le compte de gestion 2018. Délibération n°34-2018 du 30 novembre 2018 Accordant une subvention au collège TE TAU VAE IA pour l'exercice 2019 Délibération n°33-2018 du 30 novembre 2018 Adoptant le drapeau de l'archipel des Marquises Délibération n°32-2018 du 30 novembre 2018 Prise en charge des frais de déplacement des tuteurs et des formateurs lié au dispositif service civique dans le cadre d'une mission organisée par la CODIM Délibération n°31-2018 du 30 novembre 2018 Portant décision modificative n°3 du budget 2018 de la CODIM des sections de fonctionnement et d'investissement Délibération n°30-2018 du 1 septembre 2018 Optant pour une répartition libre et décidant que la contribution annuelle des communes-membres de la communauté de communes des îles Marquises pour l'exercice 2018, serait uniquement assurée par la Dotation Globale Forfaitaire. Délibération n°29-2018 du 1 septembre 2018 Relative à la prise en charge des frais de déplacement du Président de la CODIM à Paris du 05 avril au 13 avril 2018 dans le cadre de l’inscription des îles Marquises à l’UNESCO. Délibération n°28-2018 du 1er septembre 2018 Portant création de l’emploi de conseiller en énergie partagé. Délibération n°27-2018 du 1er septembre 2018 Portant modification de la délibération n°35-2012 du 27 octobre 2012. Délibération n°26_2018 du 1er septembre 2018 Portant création de l’emploi de directeur général des services de la CODIM. Délibération n°25_2018 du 1er septembre 2018 Accordant une subvention à l’association PATUTIKI exercice 2018 de la CODIM. Délibération n°24_2018 du 1er septembre 2018 Accordant une subvention à l’association RADIO MARQUISES exercice 2018 de la CODIM. Délibération n°23_2018 du 1er septembre 2018 Modifiant la délibération n°17-2018 du 24 mai 2018 accordant une subvention à l’association COMOTHE DE UAPOU pour l’exercice 2018. Délibération n°22_2018 du 1er septembre 2018 Modifiant la délibération n°16-2018 du 24 mai 2018 accordant une subvention à l’association sportive HIVANUI TUAKO pour l’exercice 2018. Délibération n°21_2018 du 1er septembre 2018 Modifiant la délibération n°15-2018 du 24 mai 2018 accordant une subvention à l’association TUAKA pour l’exercice 2018. Délibération n°20_2018 du 1er septembre 2018 Approuvant le retrait de la compétence eau et assainissement. Délibération n°19-2018 du 1er septembre 2018 Adoptant le budget supplémentaire de la communauté de communes des îles Marquises, exercice 2018. Délibération n°18_2018 du 1er septembre 2018 Portant décision modificative du budget 2018 de la CODIM des Sections de fonctionnement et d’investissement. Délibération n°12-2018 du 24 mai 2018 Modifiant et remplaçant la délibération n°02-2018 du 22 février 2018 autorisant la prise en charge par le budget de la CODIM, des frais relatifs au déplacement international de la délégation communautaire à Paris dans le courant de l’année 2018. Délibération n°13-2018 du 24 mai 2018 Portant modification de la délibération créant l’emploi de chargé de directeur de la CODIM. Délibération n°17-2018 du 24 mai 2018 Accordant une subvention à l’association COMOTHE DE UAPOU pour l’exercice 2018. Délibération n°16-2018 du 24 mai 2018 Accordant une subvention au COMITE DES SPORTS HIVANUI TUAKO pour l’exercice 2018. Délibération n°15-2018 du 24 mai 2018 Accordant une subvention à l’association TUAKA pour l’exercice 2018. Délibération n°14-2018 du 24 mai 2018 Accordant une subvention à la FEDERATION TAHITIENNE DE FOOT BALL pour l’exercice 2018. Délibération n°11-2018 du 24 mai 2018 Portant décision modificative du budget de la Communauté de Communes des îles Marquises (CODIM) exercice 2018, section de fonctionnement. Délibération n°10-2018 du 24 mai 2018 Affectant les résultats de fonctionnement de l’exercice 2017 constatés au Compte Administratif 2017. Délibération n°09-2018 du 24 mai 2018 Adoptant le compte administratif de la communauté de communes des îles Marquises pour l’exercice 2017, constatant la concordance entre le Compte Administratif 2017 et le Compte de Gestion 2017. Délibération n°08-2018 du 22 février 2018 Accordant une subvention au CED de Nuku Hiva pour l’exercice 2018 Délibération n°07-2018 du 22 février 2018 Accordant une subvention au Comité du Tourisme Mave Mai de Ua Pou pour l’exercice 2018 Délibération n°06-2018 du 22 février 2018 Accordant une subvention au Comité des Sports de Ua Pou pour l’exercice 2018 Délibération n°05-2018 du 22 février 2018 Accordant une subvention au collège “Te Tau Vae Ia” pour l’exercice 2018 Délibération n°04-2018 du 22 février 2018 Accordant une subvention à l’association “ADIE” pour l’exercice 2018 Délibération n°03-2018 du 22 février 2018 Accordant une subvention à l’association “Comité Eo Himene” pour l’exercice 2018 Délibération n°02-2018 du 22 février 2018 Autorisant la prise en charge par le budget de la CODIM des frais relatifs au déplacement international de la délégation communautaire à Paris dans le courant du mois de juin 2018 Délibération n°01-2018 du 22 février 2018 Adoptant le budget primitif de la communauté de communes des îles Marquises (CODIM), exercice 2018 Délibérations de l'année 2017 Délibération n°13_2019 du 28 juin 2019 Modifiant le régime indemnitaire de la Communauté de communes des îles Marquises (CODIM) fixé par la délibération n°24-2017 du 20 décembre 2017 Délibération n°12_2019 du 28 juin 2019 Modifiant le tableau des effectifs de la Communauté de Communes des îles Marquises (CODIM) fixé par la délibération n°24-2017 du 20 décembre 2017 Délibération n°10-2018 du 24 mai 2018 Affectant les résultats de fonctionnement de l’exercice 2017 constatés au Compte Administratif 2017. Délibération n°09-2018 du 24 mai 2018 Adoptant le compte administratif de la communauté de communes des îles Marquises pour l’exercice 2017, constatant la concordance entre le Compte Administratif 2017 et le Compte de Gestion 2017. Délibération n°24-2017 du 20 décembre 2017 Fixant le régime indemnitaire de la Communauté de Communes des Iles Marquises (CODIM) Délibération n°25-2017 du 20 décembre 2017 Fixant les frais de mission des agents de la Communauté de Communes des Iles Marquises (CODIM) Délibération n°28-2017 du 20 décembre 2017 Portant modification de la délibération n°07-2014 du 25 avril 2014 déléguant des attributions au bureau de la communauté de communes des îles Marquises Délibération n°27-2017 du 20 décembre 2017 Portant modification de la délibération n°06-2014 du 25 avril 2014 déléguant des attributions au Président de la communauté de communes des îles Marquises Délibération n°26-2017 du 20 décembre 2017 Portant élection des membres d'une commission d'appel d'offre Délibération n°23-2017 du 2 septembre 2017 portant création d'un plan de gestion des espaces maritimes (PGEM) dans l'archipel des îles Marquises Délibération n°22-2017 du 2 septembre 2017 Approuvant le principe de la programmation du projet de pêche HIVA TOA Délibération n°21-2017 du 2 septembre 2017 Portant renouvellement de la composition des membres du bureau de la CODIM Délibération n°20-2017 du 2 septembre 2017 portant décision modificative du budget de la Communauté de communes des îles Marquises exercice 2017, section d'investissement et de fonctionnement Délibération n°19-2017 du 26 mai 2017 Accordant une subvention à la Fédération Tahitienne de Foot Ball Délibération n°18-2017 du 26 mai 2017 Accordant une subvention au comité "Radio Marquises" exercice 2017 de la CODIM Délibération n°17-2017 du 26 mai 2017 Accordant une subvention à l'association Tama o Hiva Délibération n°16-2017 du 26 mai 2017 Accordant une subvention au Comité des Sports et de Jeunesse de Nuku Hiva Délibération n°15-2017 du 26 mai 2017 Adoptant le budget supplémentaire exercice 2017 de la CODIM Délibération n°14-2017 du 26 mai 2017 Autorisant la prise en charge par le budget de la CODIM des frais relatifs au déplacement des membres de la CODIM à FAKARAVA du 26 juin au 7 juillet 2017 Délibération n°13-2017 du 26 mai 2017 Autorisant la prise en charge par le budget de la CODIM, des frais relatifs au déplacements international des membres de la CODIM à New York du 1er juin au 12 juin 2017 Délibération n°12-2017 du 26 mai 2017 Portant création d'une commission sportive et culturelle de la CODIM et désignation des membres de cette commission Délibération n°11-2017 du 26 mai 2017 Portant décision modificative du budget de la Communauté de communes des piles Marquises, exercice 2017 section de fonctionnement Délibération n°10-2017 du 26 mai 2017 Affectant les résultats de fonctionnement de l'exercice 2016 constatés au Compte administratifs 2016 Délibération n°09-2017 du 26 mai 2017 Adoptant le compte administratif de la Communauté de communes des îles Marquises pour l'exercice 2016, et constatant la concordance entre le compte administratif 2016 et le compte de gestion 2016 Délibération n°08-2017 du 24 février 2017 Approuvant le principe de la programmation du projet de construction du siège de la Communauté de communes des îles Marquises Délibération n°07-2017 du 24 février 2017 Autorisant la prise en charge par le budget de la CODIM, compte 6532, des frais relatifs au déplacement international des délégués communautaires à Fiji dans le courant du mois de mars 2017 et à New York dans le courant du mois de juin 2017 Délibération n°06-2017 du 24 février 2017 Accordant une subvention au comité organisateur du Festival des Arts des Marquises de TAHUATA pour l'exercice 2017 Délibération n°05-2017 du 24 février 2017 Accordant une subvention pour l'exercice 2017 à l'association "Jeunesse Marquisienne" du collège Te Tau Vae Ia de Taiohae Délibération n°03-2017 du 24 février 2017 Accordant une subvention à l'association "TAPA, de l'Asie du sud est à la Polynésie orientale" pour l'exercice 2017 Délibération n°02-2017 du 24 février 2017 Autorisant le Président de la CODIM à signer l'avenant n°1 du marché n°05-2014 sur la mise en oeuvre de la gestion des déchets ménagers des communes des îles Marquises Lot 2 "Marquises Nord: Ua Huka et intercommunalité" représenté par la société SPEED Délibération n°01-2017 du 24 février 2017 Adoptant le budget primitif de la communauté de communes des Îles Marquises, exercice 2017 Délibérations de l'année 2016 Délibération n°35-2016 du 15 décembre 2016 Autorisant la prise en charge par le budget de la CODIM, des frais relatifs au déplacement international et local à Paris et à Hiva Oa de Teiki Jean Robert HUUKENA consultant-culture des mois de novembre et décembre 2016 Délibération n°34-2016 du 15 décembre 2016 Autorisant la prise en charge par le budget de la CODIM, des frais relatifs au déplacement international à Paris de Maeva SALMON consultante de GAMA du mois de novembre 2016 Délibération n°33-2016 du 15 décembre 2016 Portant création d'un poste budgétaire d'adjoint sur la liste des emplois de la Communauté de Communes des Îles Marquises et en application de l'article 36 de l'ordonnance n°2005-10 du 4 janvier 2005 Délibération n°32-2016 du 15 décembre 2016 Portant décision modificative du budget de la CODIM pour l'exercice 2016 Délibération n°10-2017 du 26 mai 2017 Affectant les résultats de fonctionnement de l'exercice 2016 constatés au Compte administratifs 2016 Délibération n°09-2017 du 26 mai 2017 Adoptant le compte administratif de la Communauté de communes des îles Marquises pour l'exercice 2016, et constatant la concordance entre le compte administratif 2016 et le compte de gestion 2016 Délibération n°31-2016 du 10 septembre 2016 Accordant une subvention au comité organisateur local des 1er jeux de l'archipel des Marquises HIVA OA pour l'exercice 2016. Délibération n°30-2016 du 10 septembre 2016 Relative au partenariat avec le SPCPF pour l'utilisation du logiciel e-Assemblée. Délibération n°29-2016 du 10 septembre 2016 Autorisant la prise en charge par le budget de la CODIM, des frais relatifs au déplacement international des élus et du juriste courant novembre 2016. Délibération n°28-2016 du 10 septembre 2016 Portant modification des statuts de la CODIM. Délibération n°27-2016 du 10 septembre 2016 Adoptant le principe de l’opération « Projet de construction du siège de la CODIM à Hiva Oa » confiant l’assistance à la maîtrise d’ouvrage à la DIP, autorisant le Président de la CODIM à signer la convention avec la DIP. Délibération n°26-2016 du 10 septembre 2016 Définissant le montant de subvention aux comités du tourisme des Marquises. Délibération n°25-2016 du 10 septembre 2016 Adoptant le budget supplémentaire de l'exercice 2016 de la CODIM. Délibération n°22-2016 du 24 juin 2016 Portant décision modificative du budget de la Communauté de communes des îles Marquises (CODIM), exercice 2016, section de fonctionnement Délibération n°21-2016 du 24 juin 2016 Accordant une subvention à l'association MATA KITE Délibération n°20-2016 du 24 juin 2016 Portant appel à projet pour le développement économique et l'aménagement de l'espace, des communes des Marquises Délibération n°17-2016 du 24 juin 2016 Relative à la prise en charge des dépenses en matériel informatique, en mobilier et d'autres fournitures destinée au fonctionnement du comité de tourisme de FATU-HIVA Délibération n°15-2016 du 24 juin 2016 Relative à la prise en charge des dépenses en matériel informatique, en mobilier et d'autres fournitures destinée au fonctionnement du comité du tourisme de NUKU-HIVA Délibération n°16-2016 du 24 juin 2016 Relative à la prise en charge des dépenses en matériel informatique, en mobilier et d'autres fournitures destinée au fonctionnement du comité du tourisme de UA-POU Délibération n°24-2016 du 24 juin 2016 Adoptant le principe des fiches d'actions de la pêche, de l'agriculture, du patrimoine culturel. Délibération n°19-2016 du 24 juin 2016 Autorisant le président de la CODIM à signer la convention avec la société EGIS EAU relative à l'opération "Etude d'un plan de gestion de déchets de la commune de Nuku-Hiva" Délibération n°18-2016 du 24 juin 2016 Relative à la prise en charge des dépenses en matériel informatique, en mobilier et d'autres fournitures destinée au fonctionnement du comité de tourisme de UA-HUKA Délibération n°12-2016 du 24 juin 2016 Autorisant l'engagement des dépenses dans l'article 6232 Fête et cérémonie Délibération n°14-2016 du 24 juin 2016 Relative à la prise en charge des dépenses en matériel informatique, en mobilier et d'autres fournitures destinée au fonctionnement du comité du tourisme de TAHUATA Délibération n°13-2016 du 24 juin 2016 Relative à la prise en charge des dépenses e matériel informatique, en mobilier et d'autre fournitures destinée au fonctionnement du comité du tourisme de HIVA-OA Délibération n°11-2016 du 24 juin 2016 Affectant les résultats de fonctionnement de l'exercice 2015 constatés au Compte administratif 2015 Délibération n°10-2016 du 24 juin 2016 Adoptant le compte administratif de la communauté de communes des îles Marquises pour l'exercice 2015, constatant la concordance entre le Compte administratif 2015 et le compte de gestion 2015 Délibération n°04-2014 du 1er février 2014 Autorisant le président de la CODIM à signer le marché » du tourisme » avec ARCHIPELAGOES Délibération n°09-2016 du 26 février 2016 Adoptant le principe de l’opération « Etude d’un plan de gestion de déchets de la commune de Nuku Hiva » Délibération n°08-2016 du 26 février 2016 Accordant une subvention au comité « RADIO MARQUISES » pour l’exercice 2016 Délibération n°07-2016 du 26 février 2016 accordant une subvention à l’association KAMAVE pour l’exercice 2016. Délibération n°06-2016 du 26 février 2016 Accordant une subvention à l’association « MEJ MARQUISES » pour l’exercice 2016 Délibération n°05-2016 du 26 février 2016 Accordant une subvention la Fédération d’Entraide Polynésienne de sauvetage en Mer pour l’exercice 2016 Délibération n°04-2016 du 26 février 2016 Autorisant la prise en charge par le budget de la CODIM, compte 6532, des frais relatifs au déplacement international des délégués communautaires en FRANCE du 8 avril 2016 au 18 avril 2016. Délibération n°03-2016 du 26 février 2016 Adoptant le principe de l’opération « ACQUISITION DE 500 MATELAS ». Délibération n°02-2016 du 26 février 2016 Portant attribution d'une indemnité de conseil au trésorier Délibération n°01-2016 du 26 février 2016 Adoptant le budget primitif de la communauté de communes des Îles Marquises, exercice 2016 Délibérations de l'année 2015 Délibération n°11-2016 du 24 juin 2016 Affectant les résultats de fonctionnement de l'exercice 2015 constatés au Compte administratif 2015 Délibération n°10-2016 du 24 juin 2016 Adoptant le compte administratif de la communauté de communes des îles Marquises pour l'exercice 2015, constatant la concordance entre le Compte administratif 2015 et le compte de gestion 2015 Délibération n°22-2014 du 12 septembre 2014 Accordant une subvention au comité organisateur du festival des Arts des Marquises de HIVA OA pour l’exercice 2014 Délibération n°11-2015 du 4 septembre 2015 Annulant et remplaçant la délibération n°06_2015 du 29 mai 2015 ; Affectant les résultats de fonctionnement de l’exercice 2014 constatés au Compte administratif 2014 Délibération n°18-2015 du 4 septembre 2015 Relative aux condition d’utilisation des véhicules de service, à l’occasion du service la CODIM Délibération n°17-2015 du 4 septembre 2015 Adoptant le principe " d’acquisition d’un véhicule de service pour la CODIM " Délibération n°16-2015 du 4 septembre 2015 Adoptant le principe de l’opération " acquisition des corps-morts dans l’archipel des Marquises " Délibération n°15-2015 du 4 septembre 2015 Adoptant le principe de l’opération contrat de projet " Equipement des sentiers de randonnées des Marquises " Délibération n°14-2015 du 04 septembre 2015 Adoptant le principe de l’opération contrat de projet " Aménagement des sentier de randonnées des Marquises " Délibération n°13-2015 du 04 septembre 2015 Autorisant la prise en charge par le budget de la CODIM, compte 6532, des frais relatifs au déplacement international des délégués communautaires en Chine du 20 septembre 2015 au 3 octobre 2015 Délibération n°12-2015 du 04 septembre 2015 Adoptant le budget supplémentaire, exercice 2015 de la CODIM Délibération n°10-2015 du 29 mai 2015 Accordant une subvention à Radio MARQUISES pour l’exercice 2015 Délibération n°09-2015 du 29 mai 2015 Relative à la prise en charge d’un téléphone mobile et d’un abonnement vini premium ou vodafone pour le Président et le Directeur Général des Services de la CODIM Délibération n°08-2015 du 29 mai 2015 Portant décision modificative du budget de la CODIM, exercice 2015, section d’investissement Délibération n°07-2015 du 29 mai 2015 Portant décision modificative du budget de la Communauté de Communes des Îles Marquises, exercice 2015, section de fonctionnement Délibération n°06-2015 du 29 mai 2015 Affectant les résultats de fonctionnement de l’exercice 2014 constatés au Compte administratif 2014 Délibération n°05-2015 du 29 mai 2015 Adoptant le compte administratif de la communauté de communes des îles Marquises pour l’exercice 2014, constatant la concordance entre le Compte administratif 2014 et le compte de gestion 2014 Délibération n°04-2015 du 09 janvier 2015 Accordant une subvention à l’association pour les recherches scientifiques et historiques sur EIAO (ARSH-EIAO) pour l’exercice 2015 Délibération n°03-2015 du 09 janvier 2015 Adoptant le principe de l’opération " acquisition de chapiteaux chaise et table " Délibération n°02-2015 du 09 janvier 2015 Adoptant le principe de l’opération " acquisition d’un détecteur de fuite d’eau " Délibération n°01-2015 du 09 janvier 2015 Adoptant le budget primitif de la communauté de communes des Iles Marquises, exercice 2015. Délibérations de l'année 2014 Délibération 03-2020 du 25 janvier modifiant la délibération 26-2014 du 12 septembre 2014 fixant le cadre de prise en charge des frais de déplacement des élus lors des missions d'intérêts communautaires Délibération n°27-2014 du 12 septembre 2014 Fixant le cadre de prise en charge des frais de déplacement du personnel de la CODIM lors des missions d'intérêt communautaire (stages, formations, informations, réunions, etc) Délibération n°34-2013 du 16 décembre 2013 Adoptant le budget primitif de la communauté de communes des Iles Marquises, exercice 2014 Délibération n°19-2014 du 25 juin 2014 Accordant une subvention à l’association "TAPA DU PACIFIQUE" pour l’exercice 2014 Délibération n°22-2014 du 12 septembre 2014 Accordant une subvention au comité organisateur du festival des Arts des Marquises de HIVA OA pour l’exercice 2014 Délibération n°23-2014 du 12 septembre 2014 Accordant une Fédération culturelle et environnementale des Marquises "MOTU HAKA" pour l’exercice 2014 Délibération n°02-2014 du 31 janvier 2014 Accordant une subvention à l’association " COMITE EO HIMENE " pour l’exercice 2014 Délibération n°17-2014 du 25 juin 2014 Autorisant le président de la CODIM à signer le marché concernant l’opération " réhabilitation des décharges communales de TAHUATA, FATU IVA, UA-HUKA et NUKU HIVA " avec la société " SPEED " Délibération n°16-2014 du 25 juin 2014 Fixant le régime indemnitaire des agents de la CODIM Délibération n°01-2014 du 31 janvier 2014 Accordant un complément à la subvention de l’association " TE HIA TAI KE NUI " pour l’exercice 2014 Délibération n°15-2014 du 25 juin 2014 Portant sur la prise en charge des frais de déplacement et de déménagement des agents de la CODIM dans le cadre d’un changement de domicile personnel ou familial sur une autre île Délibération n°14-2014 du 25 juin 2014 Portant modification de la délibération créant l’emploi de charge de mission développeur de la CODIM Délibération n°20-2014 du 12 septembre 2014 Modifiant le compte administratif de la communauté de communes des îles Marquises pour l’exercice 2013, constatant la concordance entre le Compte administratif 2013 et le compte de gestion 2013 Délibération n°09-2014 du 25 avril 2014 Fixant les indemnités de fonction du vice-président de la communauté de communes des îles Marquises Délibération n°08-2014 du 25 avril 2014 Fixant les indemnités de fonction du président de la CODIM Délibération n°18-2014 du 25 juin 2014 Autorisant le Président de la CODIM à signer le marché concernant l’opération : Mise en œuvre de la gestion des déchets ménagers des communes des îles Marquises (TAHUATA, FATU IVA » lot 1 » UA HUKA » lot 2 « ) avec la société EGIS STRUCTURE ET ENVIRONNEMENT pour le lot 1 et la société SPEED pour le lot 2 Délibération n°26-2014 du 26 Septembre 2014 Fixant le cadre de prise en charge des frais de déplacement des élus lors des missions d’intérêt communautaire (réunions, stages, formations, informations, etc). Délibération n°21-2014 du 12 septembre 2014 Relative à la participation de la délégation communautaire au congrès de l’ AMF du 24 au 27 novembre 2014, a Paris Délibération n°11-2014 du 25 juin 2014 Adoptant le compte administratif de la communauté de communes des îles Marquises pour l’exercice 2013, constatant la concordance entre le Compte administratif 2013 et le compte de gestion 2013 Délibération n°12-2014 du 25 juin 2014 Affectant les résultats de fonctionnement de l’exercice 2013 constatés au compte administratif 2013 Délibération n°10-2014 du 25 avril 2014 Portant création des commissions de la CODIM et portant désignation des membres de ces commissions Délibération n°05-2014 du 25 avril 2014 Portant élection du bureau exécutif de la CODIM et désignation de son comptable public Délibération n°13-2014 du 25 juin 2014 Adoptant le budget supplémentaire, exercice 2014 de la CODIM Délibération n°25-2014 du 12 septembre 2014 Portant décision modificative du budget de Communauté de communes des îles Marquises (CODIM), exercice 2014, section de fonctionnement Délibération n°03-2014 du 31 janvier 2014 Portant décision modificative du budget primitif de la Communauté de communes des îles Marquises ( CODIM ), exercice 2014 en section de fonctionnement Délibération n°06-2014 du 25 avril 2014 Déléguant des attributions au Président de la communauté de communes des îles Marquises Délibération n°07-2014 du 25 avril 2014 Déléguant des attribution au bureau de la CODIM Délibération n°28-2014 du 12 septembre 2014 Autorisant le Président à obtenir un agrément avec l’agence du service civique prévoyant l’accueil de personnes volantaires pour missions au titre de l’aménagement de l’espace et du développement économique des Marquises Délibération n°11-2015 du 4 septembre 2015 Annulant et remplaçant la délibération n°06_2015 du 29 mai 2015 ; Affectant les résultats de fonctionnement de l’exercice 2014 constatés au Compte administratif 2014 Délibération n°06-2015 du 29 mai 2015 Affectant les résultats de fonctionnement de l’exercice 2014 constatés au Compte administratif 2014 Délibération n°05-2015 du 29 mai 2015 Adoptant le compte administratif de la communauté de communes des îles Marquises pour l’exercice 2014, constatant la concordance entre le Compte administratif 2014 et le compte de gestion 2014 Délibérations de l'année 2013 Délibération n°43-2012 du 20 décembre 2012 Adoptant le budget primitif de la communauté de communes des Iles Marquises, exercice 2013. Délibération n°45-2012 du 20 décembre 2012 Annulant et remplaçant la délibération n°42-2012 du 27 octobre 2012, Accordant une subvention au C.O.M.I.T.E DE TUPEHE NUI, COMITE ORGANISATEUR DU MATAVAA ITI A TE TAMA ENANA, pour l'exercice 2012 Délibération n°18-2013 du 31 mai 2013 Relative au partenariat avec le SPCPF pour l’installation et la maintenance du matériel informatique Délibération n°22-2013 du 26 juin 2013 Accordant une subvention à la ligue marquisienne de va’a pour l’exercice 2013 Délibération n°24-2013 du 26 juin 2013 Accordant une subvention à l’association "DISTRICT DU FOOT-BALL DE UA POU" pour l’exercice 2013 Délibération n°27-2013 du 30 août 2013 Accordant une subvention à l’association " A.P.E.L CED ST. JOSEPH TAIOHAE " pour l’exercice 2013 Délibération n°21-2013 du 31 mai 2013 Autorisant la prise en charge par le budget de la CODIM, compte 6232, fêtes et cérémonies, des frais relatifs au repas du Conseil communautaire des 31 mai et 1er juin Délibération n°20-2013 du 31 mai 2013 Autorisant la prise en charge par le budget de la CODIM, compte 6256, missions, des frais relatifs au déplacement d’un agent du Service de l’agriculture Délibération n°30-2013 du 4 novembre 2013 Adoptant le principe de l’opération "mise en œuvre de la gestion des déchets à TAHUATA, FATU-IVA et UA HUKA ", confiant la maîtrise d’œuvre à la DIPAC, autorisant le président de la CODIM à signer la convention avec la DIPAC, annule et remplace la délibération n°05-2013 du 02 février 2013 Délibération n°36-2013 du 16 décembre 2013 Autorisant la prise en charge par le budget de la CODIM, compte 6256, missions, des frais relatifs au déplacement du chef de projet de l’UNESCO Délibération n°31-2013 du 4 novembre 2013 Adoptant la principe de l’opération "réhabilitation des décharges communales de TAHUATA,FATU IVA, UA HUKA et NUKU HIVA" confiant la maîtrise d’oeurvre à la DIPAC, autorisant le Président de la CODIM à signer la convention avec la DIPAC, annule et remplace la délibération n°06-2013 du 02 février 2013 Délibération n°34-2013 du 16 décembre 2013 Adoptant le budget primitif de la communauté de communes des Iles Marquises, exercice 2014 Délibération n°29-2013 du 31 août 2013 Relative à la participation de la délégation communautaire au congrès de l’ACCD’OM du 12 au 16 novembre 2013, à Paris, et au congrès de l’AMF du 18 au 22 novembre 2013, à Paris Délibération n°28-2013 du 31 août 2013 Relative à la participation au congrès du vice-président de la CODIM au congrès mondial des aires marines protégées du 21 au 25 octobre 2013, à Marseille. Délibération n°33-2013 du 16 décembre 2013 Relative au partenariat avec le SPC pour l’utilisation des logiciels AGEDI Délibération n°25-2013 du 30 août 2013 Modifiant la délibération n°17-2013 du 31 mai 2013, Adoptant le budget supplémentaire, exercice 2013 de la communauté de communes des Iles Marquises Délibération n°26-2013 du 30 août 2013 Portant décision modificative du budget de la Communauté de commune des îles Marquises (CODIM), exercice 2013, section de fonctionnement Délibération n°37-2013 du 16 décembre 2013 Adoptant le principe de l’opération "acquisition et mise en place de panneaux signalétiques touristiques harmonisés à l’échelle de l’archipel des Marquises" Délibération n°32-2013 du 16 décembre 2016 Relative à l’adhésion au syndicat mixte AGEDI Délibération n°23-2013 du 26 juin 2013 Accordant une subvention à l’ACADEMIE MARQUISIENNE "TUHUNA EO ENATA" pour l’exercice 2013 Délibération n°35-2013 du 16 décembre 2013 Accordant une subvention à l’association "TE HIA TAI KE NUI " pour l’exercice 2014 Délibération n°19-2013 du 31 mai 2013 Accordant une subvention à "RADIO MARQUISES" pour l’exercice 2013 Délibération n°16-2013 du 31 mai 2013 Affectant les résultats de fonctionnement de l’exercice 2012 constatés au Compte administratif 2012 Délibération n°17-2013 du 31 mai 2013 Adoptant le budget supplémentaire, exercice 2013 de la communauté de communes des Iles Marquises Délibération n°11-2013 du 1er mars 2013 Annulant et remplaçant la délibération n°41-2012 du 26 octobre 2012, Autorisant le Président à avoir recours à du personnel temporaire sous certaines conditions Délibération n°14-2013 du 1er mars 2013 Autorisant la prise en charge par le budget de la CODIM, compte 6232, fêtes et cérémonies, des frais de repas du conseil communautaire du 1er et 02 mars 2013 Délibération n°12-2013 du 1er mars 2013 Portant modification des statuts de la CODIM Délibération n°13-2013 du 1er mars 2013 Autorisant le Président de la CODIM à signer le marché et l’avenant concernant l’aménagement des chemins de randonnées aux Marquises avec la société JF BUTAUD Délibération n°15-2013 du 31 mai 2013 Adoptant le compte administratif de la communauté de la communauté de communes des îles Marquises pour l’exercice 2012, constatant la concordance entre le Compte administratif 2012 et le compte de gestion 2012 Délibération n°07-2013 du 1er mars 2013 Portant création d’un emploi permanent en application de l’article 36 de l’ordonnance n°2005-10 du 4 janvier 2005 Délibération n°04-2013 du 2 février 2013 Accordant une subvention à l’association sportive du collège CETAD de TAIOHAE pour l’exercice 2013 Délibération n°03-2013 du 2 février 2013 Autorisant la prise en charge par le budget de la CODIM, compte 6232, fêtes et cérémonies, des frais relatifs au repas du Conseil communautaire des 01 et 02 février 2013 Délibération n°02-2013 du 2 février 2013 Autorisant la prise en charge par le budget de la CODIM, compte 6532, des frais de déplacement et d’hébergement des délégués relatifs aux obsèques de l’Evêque monseigneur Hervé LECLEACH Délibération n°05-2013 du 2 février 2013 Adoptant le principe de la maitrise d’œuvre " la mise en œuvre de la gestion des déchets à TAHUATA, FATU-IVA et UA HUKA " Délibération n°06-2013 du 2 février 2013 Adoptant le principe de l’étude relative à la réhabilitation des décharges communales de TAHUATA, FATU-IVA, UA HUKA et NUKU HIVA Délibération n°01-2013 du 2 février 2013 Annulant et remplaçant la délibération n°17-2012 du 28 avril 2012 Autorisant le Président de la CODIM à signer l’avenant n°1 du marché » Structuration et développement du tourisme aux Marquises » avec CREOCEAN Polynésie, MAHOC et ARCHIPELAGOES, représentés respectivement par M. Olivier LEBRUN, Mme Christine LE GARGASSON et M. Stéphane RENARD Délibération n°20-2014 du 12 septembre 2014 Modifiant le compte administratif de la communauté de communes des îles Marquises pour l’exercice 2013, constatant la concordance entre le Compte administratif 2013 et le compte de gestion 2013 Délibération n°11-2014 du 25 juin 2014 Adoptant le compte administratif de la communauté de communes des îles Marquises pour l’exercice 2013, constatant la concordance entre le Compte administratif 2013 et le compte de gestion 2013 Délibération n°12-2014 du 25 juin 2014 Affectant les résultats de fonctionnement de l’exercice 2013 constatés au compte administratif 2013 Délibérations de l'année 2012 Délibération n°31-2012 du 31 août 2012 Portant décision modificative du budget primitif de la Communauté de communes des îles Marquises, exercice 2012, section de fonctionnement Délibération n°43-2012 du 20 décembre 2012 Adoptant le budget primitif de la communauté de communes des Iles Marquises, exercice 2013. Délibération n°29-2011 du 14 décembre 2011 Adoptant le budget primitif de la communauté de communes des Iles Marquises, exercice 2012 Délibération n°38-2012 du 27 octobre 2012 Autorisant la réalisation des heures supplémentaires et complémentaires par les agents de CODIM à compter du 1er décembre 2012 Délibération n°25-2012 du 22 juin 2012 Autorisant la prise en charge par le budget de la CODIM, compte 6232, fêtes et cérémonies, des frais relatifs au repas du conseil communautaire des 22 et 23 juin 2012 Délibération n°12-2012 du 28 avril 2012 Autorisant la prise en charge par le budget de la CODIM, compte 6232, fêtes et cérémonies, des frais relatifs au repas du conseil communautaire des 27 et 28 avril. Délibération n°35-2012 du 27 octobre 2012 Fixant le tableau des effectifs des emplois des agents titulaires permanents à temps complet de la CODIM à compter du 1er décembre 2012 Délibération n°36-2012 du 27 octobre 2012 Fixant le tableau des effectifs des emplois des agents titulaires permanents à temps non-complet de la CODIM à compter du 1er décembre 2012 Délibération n°10-2012 du 16 mars 2012 Accordant une subvention à "RADIO MARQUISES" pour l’exercice 2012 Délibération n°11-2012 du 16 mars 2012 Accordant une subvention à "MEJ MARQUISES" pour l’exercice 2012 Délibération n°09-2012 du 16 mars 2012 Accordant une subvention à l’association "FOYER EDUCATIF MAUIA" CED ST. JOSEPH pour l’exercice 2012 Délibération n°22-2012 du 22 juin 2012 Accordant une subvention à la ligue Marquisienne de Football de HIVA OA pour l’exercice Délibération n°42-2012 du 27 octobre 2012 Accordant une subvention au C.O.M.IT.E DE TUPEHE NUI, COMITE ORGANISATEUR DU MATAVAA ITI A TE TAMA ENANA, pour l’exercice 2012 Délibération n°07-2012 du 16 mars 2012 Accordant une subvention au centre scolaire de Atuona pour l’exercice 2012 Délibération n°44-2012 du 20 décembre 2012 Accordant une subvention à l’association pour les recherches scientifiques et historiques sur EIAO (ARSH-EIAO) pour l’exercice 2013 Délibération n°08-2012 du 16 mars 2012 Accordant une subvention à la production "TIKI NESIAN PRODUCTION" GESTE PERDUS pour l’exercice 2012 Délibération n°17-2012 du 28 avril 2012 Autorisant le président de la CODIM à signer l’avenant n°1 du marché " Structuration et développement du tourisme aux Marquises " avec CREOCEAN Polynésie, MAHOC et ARCHIPELAGOES, représentés respectivement par M. Olivier LEBRUN, Mme Christine LE GARGASSON et M. Stéphane RENARD Délibération n°30-2012 du 31 août 2012 Autorisant la prise en charge par le budget de la CODIM, compte 6232, fêtes et cérémonies, des frais relatifs au repas du Conseil communautaire des 31 août et 1er septembre 2012 Délibération n°39-2012 du 27 octobre 2012 Fixant la prime de responsabilité de la CODIM à compter du 1er décembre 2012 Délibération n°41-2012 du 27 octobre 2012 Autorisant le président à avoir recours à du personnel temporaire sous certaines conditions Délibération n°23-2012 du 22 juin 2012 Relation à la participation d’une délégation communautaire au Congrès des Communes de Polynésie française à Tahiti, exercice 2012 Délibération n°29-2012 du 31 août 2012 Relative à la participation d’une délégation communautaire au Congrès de l’ACCD’OM du 12 au 16 novembre 2012, à la Réunion et au congrès de l’AMF du 19 novembre au 23 novembre 2012, à Paris Délibération n°15-2012 du 28 avril 2012 Autorisant le président de la CODIM à signer l’avenant n°2 du marché "Elaboration d’un Schéma Directeur des transports Maritimes Interinsulaires 2012-2027 dans l’Archipel des Marquises" avec les sociétés KHER Consultant et CREOCEAN représentées par Philippe KURPISZ et Olivier LEBRUN Délibération n°04-2012 du 16 mars 2012 Autorisant le Président de la CODIM à signer l’avenant n°1 du marché » Elaboration Schéma Directeur des Transports Maritimes Interinsulaires 2012-2027 dans l’Archipel des Marquises » avec les sociétés KHER Consultant et CREOCEAN représentées par Philippe KURPISZ et Olivier LEBRUN. Délibération n°32-2012 du 27 octobre 2012 Autorisant le président de la CODIM à résiliter le marché "Aménagement de chemins de randonnée dans le cadre du projet de plans des Itinéraires de promenade et de Randonnée des Marquises (PIPRM)" attribué à la société T.S Consulting représentée par M.Tepuanui SNOW Délibération n°16-2012 du 28 avril 2012 Autorisant le président de la CODIM à signer l’avenant n°1 du marché " Aménagement de chemins de randonnée dans le cadre du projet de plans des Itinéraires de Promenade et de Randonnée des Marquises (PIPRM)" avec Monsieur Tepuanui SNOW Délibération n°37-2012 du 27 octobre 2012 Fixant la liste des emplois auxquels est attachée l’attribution de la prime IFTS de la CODIM à compter du 1er décembre 2012 Délibération n°40-2012 du 27 octobre 2012 Fixant l’indemnité d’astreinte et de permanence pour les agents de la CODIM à compter du 1er décembre 2012 Délibération n°05-2012 du 16 mars 2012 Autorisant la prise en charge par le budget de la CODIM, compte 6232, fêtes et cérémonies des frais relatifs au repas du conseil communautaire des 16 et 17 mars Délibération n°01-2012 du 16 mars 2012 Autorisant la prise en charge par le budget de la CODIM, compte 6232, fêtes et cérémonies, des frais relatifs au repas du Conseil communautaire du 07 février. Délibération n°24-2012 du 22 juin 2012 Autorisant la prise en charge par le budget de la CODIM, compte 6256, missions, des frais relatifs au déplacement des agents du Service de l’agriculture et de deux Cadres de la coopérative KAIHOTURAU Délibération n°18-2012 du 28 avril 2012 Autorisant le président de la CODIM à demander au Président de la Polynésie française le report de la date limite de remise du rapport définissant le projet de développement économique des Marquises Délibération n°26-2012 du 31 août 2012 Adoptant le compte administratif de la communauté de communes des îles Marquises pour l’exercice 2011, constatant la concordance entre le Compte administratif 2011 et le compte de gestion 2011, annulant et remplaçant la délibération n°19-2012 du 22 juin 2012 Délibération n°20-2012 du 22 juin 2012 Affectant les résultats de fonctionnement de l’exercice 2011 constatés au Compte administratif 2011 Délibération n°19-2012 du 22 juin 2012 Adoptant le compte administratif de la communauté de communes des îles Marquises pour l’exercice 2011, constatant la concordance entre le Compte administratif 2011 et le projet de compte de gestion 2011 Délibération n°21-2012 du 22 juin 2012 Adoptant le budget supplémentaire, exercice 2012 de la communauté de communes des Iles Marquises Délibération n°14-2012 du 28 avril 2012 Portant décision modificative du budget primitif de la CODIM, section d’investissement. Délibération n°02-2012 du 16 mars 2012 Portant décision modificative du budget primitif de la CODIM, section d’investissement. Délibération n°34-2012 du 27 octobre 2012 Portant décision modificative du budget primitif de la Communauté de communes des îles Marquises (CODIM), exercice 2012, section de fonctionnement. Délibération n°13-2012 du 28 avril 2012 Portant décision modificative du budget primitif de la CODIM, section fonctionnement. Délibération n°03-2012 du 16 mars 2012 Portant décision modificative du budget primitif de la Communauté de communes des îles Marquises, section de fonctionnement Délibération n°45-2012 du 20 décembre 2012 Annulant et remplaçant la délibération n°42-2012 du 27 octobre 2012, Accordant une subvention au C.O.M.I.T.E DE TUPEHE NUI, COMITE ORGANISATEUR DU MATAVAA ITI A TE TAMA ENANA, pour l'exercice 2012 Délibération n°06-2012 du 16 mars 2012 Annulant et remplaçant la délibération n°30-2011 du 14 décembre 2011 Délibération n°33-2012 Annulant et remplaçant la délibération n°06-2012 du 16 mars 2012 définissant les critères et modalités d’attribution des subventions CODIM Délibération n°28-2012 du 31 août 2012 Adoptant le principe de l’adhésion à l’AMF Délibération n°27-2012 du 31 août 2012 Adoptant le principe de l’adhésion à l’ACCD’OM Délibération n°16-2013 du 31 mai 2013 Affectant les résultats de fonctionnement de l’exercice 2012 constatés au Compte administratif 2012 Délibération n°15-2013 du 31 mai 2013 Adoptant le compte administratif de la communauté de la communauté de communes des îles Marquises pour l’exercice 2012, constatant la concordance entre le Compte administratif 2012 et le compte de gestion 2012 Délibérations de l'année 2011 Délibération n°30-2011 du 14 décembre 2011 Définissant les critères et modalités d'attribution des subventions CODIM Délibération n°33-2011 du 14 décembre 2011 Portant création d'une commission de pilotage des études participant à la définition du projet de développement économique de la CODIM Délibération n°31-2011 du 14 décembre 2011 Optant pour le passage au contrôle à postériori dès le 01 janvier 2012 dans le cadre de l'application du Code Général des Collectivités Territoriales Délibération n°17-2011 du 16 septembre 2011 Accordant une subvention à la ligue marquisienne de Va’a. Délibération n°06-2011 du 07 mars 2011 Autorisant le président à rechercher un local destiné à servir de bureau et de salle de la Communauté de Communes des Iles Marquises, à Tahiti, et à signer le bail de location Délibération n°07-2011 du 1er avril 2011 Portant adoption du règlement intérieur de la Communauté de communes des îles Marquises Délibération n°01-2011 du 4 février 2011 Autorisant le président de la Communauté de communes des îles Marquises à signer avec la Polynésie française la convention formalisant la réalisation du projet de développement économique des îles Marquises. Délibération n°04-2011 du 07 mars 2011 Fixant les indemnités de fonction du vice-président de la communauté de communes des îles Marquises Délibération n°03-2011 du 07 mars 2011 Fixant les indemnités de fonction du président de la communauté de communes des îles Marquises Délibération n°02-2011 du 4 février 2011 Adoptant le budget primitif de la communauté de communes des îles Marquises, exercice 2011 Délibération n°16-2011 du 16 septembre 2011 Relative au partenariat avec le SPCPF pour l’utilisation des logiciels WIN-M14 et WIN-PAYE (comptabilité M14 et paie) d’A.GE.D.I. Délibération n°08-2011 du 1er avril 2011 Fixant le cadre de prise en charge des frais de déplacement des élus lors des missions d’intérêt communautaire (réunions, stages, formations, informations, etc). Délibération n°09-2011 du 1er avril 2011 Portant décision modificative du budget primitif de la Communauté de communes des îles Marquises. Délibération n°10-2011 du 1er avril 2011 Autorisant la prise en charge par le budget communal, compte 6232, fêtes et cérémonies, des frais relatif au repas du Conseil communautaire du 01 avril 2011 Délibération n°12-2011 du 23 mai 2011 Portant décision modificative du budget primitif de la Communauté de communes des îles Marquises. Délibération n°13-2011 du 23 mai 2011 Portant création de postes budgétaires sur la liste des emplois de la communauté de communes des îles Marquises Délibération n°18-2011 du 16 septembre 2011 Décision de financement d’une partie du film documentaire de Caroline MARIE sur le MOTU HAKA et la culture marquisienne. Délibération n°24-2011 du 9 novembre 2011 Fixant le cadre de prise en charge des frais de déplacement du personnel de la CODIM lors des missions d’intérêt communautaire. Délibération n°15-2011 du 16 septembre 2011 Portant décision modificative du budget primitif de la Communauté de communes des îles Marquises, section d’investissement Délibération n°14-2011 du 16 septembre 2011 Portant décision modificative du budget primitif de la Communauté de communes des îles Marquises, section de fonctionnement Délibération n°27-2011 du 9 novembre 2011 Accordant une subvention à l’association "COMTE ORGANISATEUR DU MATAVAA O TE HENUA ENANA TAIOHAE" , pour l’exercice 2011, préparation du festival des Marquises. Délibération n°25-2011 du 9 novembre 2011 Autorisant le président de la CODIM à signer le marché "du Tourisme" avec Le groupement CREOCEAN Agence Pacific- MAHOC – ARCHIPELAGOES. Délibération n°22-2011 du 16 septembre 2011 Autorisant le président de la CODIM à signer le marché " Elaboration Schéma Directeur des Transports Maritimes Interinsulaires 2012-2027 dans l’archipel des Marquises " avec les société KHER Consultant et CREOCEAN représentées par Philippe KURPISZ et Olivier LEBRUN. Délibération n°23-2011 du 9 novembre 2011 Portant décision modificative du budget primitif de la Communauté de communes des îles Marquises (CODIM), section de fonctionnement. Délibération n°29-2011 du 14 décembre 2011 Adoptant le budget primitif de la communauté de communes des Iles Marquises, exercice 2012 Délibération n°19-2011 du 16 septembre 2011 Autorisant la prise en charge par le budget communal, compte 6256, missions, des frais relatif au déplacement des deux agents du Service de la pêche. Délibération n°05-2011 du 7 mars 2011 Autorisant le président à signer avec la commune de HIVA OA un bail de location pour un local destiné à servir de bureau de la Communauté de Communes des Iles Marquises Délibération n°32-2011 du 14 décembre 2011 Constatant que les offres concernant l'artisanat et l'agriculture ne répondent pas aux attentes de la CODIM et sont en conséquence déclarées infructueuses Délibération n°11-2011 du 29 avril 2011 Portant composition de la commission des affaires financières, budgétaires et d’ouverture des plis consécutive à un appel d’offre. Délibération n°20-2011 du 16 septembre 2011 Autorisant le président de la CODIM à signer le marché "aménagement de sentiers de randonnées… (PIPRM) " avec la société T.S. Consulting représentée par M. Tepuanui SNOW. Délibération n°26-2011 du 9 novembre 2011 Autorisant la prise en charge par le budget de la CODIM, compte 6232, fêtes et cérémonies, des frais de repas du Conseil communautaire du 09 novembre 2011 Délibération n°21-2011 du 16 septembre 2011 Adoptant le principe de l’opération «acquisition d’un climatiseur». Délibération n°28-2011 du 9 novembre 2011 Accordant une subvention à "RADIO MARQUISES" Délibération n°26-2012 du 31 août 2012 Adoptant le compte administratif de la communauté de communes des îles Marquises pour l’exercice 2011, constatant la concordance entre le Compte administratif 2011 et le compte de gestion 2011, annulant et remplaçant la délibération n°19-2012 du 22 juin 2012 Délibération n°20-2012 du 22 juin 2012 Affectant les résultats de fonctionnement de l’exercice 2011 constatés au Compte administratif 2011 Délibération n°19-2012 du 22 juin 2012 Adoptant le compte administratif de la communauté de communes des îles Marquises pour l’exercice 2011, constatant la concordance entre le Compte administratif 2011 et le projet de compte de gestion 2011 Délibérations de l'année 2010 Délibérationn°03-2010 du 16 décembre 2010 Déléguant des attributions au bureau de la communauté de communes des îles Marquises Délibération n°02-2010 du 16 décembre 2010 Délégant des attributions au président de la communauté de communes des îles Marquises Délibération n°01-2010 du 16 décembre 2010 Portant élection du bureau exécutif de la communauté de communes des îles Marquises et désignation de son comptable public [supsystic-tables id=1] [supsystic-tables id=2] [supsystic-tables id=3]
