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| Délibération n°37-2013 du 16 décembre 2013 Adoptant le principe de l’opération "acquisition et mise en place de panneaux signalétiques touristiques harmonisés à l’échelle de l’archipel des Marquises" |
| Délibération n°36-2013 du 16 décembre 2013 Autorisant la prise en charge par le budget de la CODIM, compte 6256, missions, des frais relatifs au déplacement du chef de projet de l’UNESCO |
| Délibération n°35-2013 du 16 décembre 2013 Accordant une subvention à l’association "TE HIA TAI KE NUI " pour l’exercice 2014 |
| Délibération n°34-2013 du 16 décembre 2013 Adoptant le budget primitif de la communauté de communes des Iles Marquises, exercice 2014 |
| Délibération n°33-2013 du 16 décembre 2013 Relative au partenariat avec le SPC pour l’utilisation des logiciels AGEDI |
| Délibération n°32-2013 du 16 décembre 2016 Relative à l’adhésion au syndicat mixte AGEDI |
| Délibération n°31-2013 du 4 novembre 2013 Adoptant la principe de l’opération "réhabilitation des décharges communales de TAHUATA,FATU IVA, UA HUKA et NUKU HIVA" confiant la maîtrise d’oeurvre à la DIPAC, autorisant le Président de la CODIM à signer la convention avec la DIPAC, annule et remplace la délibération n°06-2013 du 02 février 2013 |
| Délibération n°30-2013 du 4 novembre 2013 Adoptant le principe de l’opération "mise en œuvre de la gestion des déchets à TAHUATA, FATU-IVA et UA HUKA ", confiant la maîtrise d’œuvre à la DIPAC, autorisant le président de la CODIM à signer la convention avec la DIPAC, annule et remplace la délibération n°05-2013 du 02 février 2013 |
| Délibération n°29-2013 du 31 août 2013 Relative à la participation de la délégation communautaire au congrès de l’ACCD’OM du 12 au 16 novembre 2013, à Paris, et au congrès de l’AMF du 18 au 22 novembre 2013, à Paris |
| Délibération n°28-2013 du 31 août 2013 Relative à la participation au congrès du vice-président de la CODIM au congrès mondial des aires marines protégées du 21 au 25 octobre 2013, à Marseille. |
| Délibération n°27-2013 du 30 août 2013 Accordant une subvention à l’association " A.P.E.L CED ST. JOSEPH TAIOHAE " pour l’exercice 2013 |
| Délibération n°26-2013 du 30 août 2013 Portant décision modificative du budget de la Communauté de commune des îles Marquises (CODIM), exercice 2013, section de fonctionnement |
| Délibération n°25-2013 du 30 août 2013 Modifiant la délibération n°17-2013 du 31 mai 2013, Adoptant le budget supplémentaire, exercice 2013 de la communauté de communes des Iles Marquises |
| Délibération n°24-2013 du 26 juin 2013 Accordant une subvention à l’association "DISTRICT DU FOOT-BALL DE UA POU" pour l’exercice 2013 |
| Délibération n°23-2013 du 26 juin 2013 Accordant une subvention à l’ACADEMIE MARQUISIENNE "TUHUNA EO ENATA" pour l’exercice 2013 |
| Délibération n°22-2013 du 26 juin 2013 Accordant une subvention à la ligue marquisienne de va’a pour l’exercice 2013 |
| Délibération n°21-2013 du 31 mai 2013 Autorisant la prise en charge par le budget de la CODIM, compte 6232, fêtes et cérémonies, des frais relatifs au repas du Conseil communautaire des 31 mai et 1er juin |
| Délibération n°20-2013 du 31 mai 2013 Autorisant la prise en charge par le budget de la CODIM, compte 6256, missions, des frais relatifs au déplacement d’un agent du Service de l’agriculture |
| Délibération n°19-2013 du 31 mai 2013 Accordant une subvention à "RADIO MARQUISES" pour l’exercice 2013 |
| Délibération n°18-2013 du 31 mai 2013 Relative au partenariat avec le SPCPF pour l’installation et la maintenance du matériel informatique |
| Délibération n°17-2013 du 31 mai 2013 Adoptant le budget supplémentaire, exercice 2013 de la communauté de communes des Iles Marquises |
| Délibération n°16-2013 du 31 mai 2013 Affectant les résultats de fonctionnement de l’exercice 2012 constatés au Compte administratif 2012 |
| Délibération n°15-2013 du 31 mai 2013 Adoptant le compte administratif de la communauté de la communauté de communes des îles Marquises pour l’exercice 2012, constatant la concordance entre le Compte administratif 2012 et le compte de gestion 2012 |
| Délibération n°14-2013 du 1er mars 2013 Autorisant la prise en charge par le budget de la CODIM, compte 6232, fêtes et cérémonies, des frais de repas du conseil communautaire du 1er et 02 mars 2013 |
| Délibération n°13-2013 du 1er mars 2013 Autorisant le Président de la CODIM à signer le marché et l’avenant concernant l’aménagement des chemins de randonnées aux Marquises avec la société JF BUTAUD |
| Délibération n°12-2013 du 1er mars 2013 Portant modification des statuts de la CODIM |
| Délibération n°11-2013 du 1er mars 2013 Annulant et remplaçant la délibération n°41-2012 du 26 octobre 2012, Autorisant le Président à avoir recours à du personnel temporaire sous certaines conditions |
| Délibération n°10-2013 du 1er mars 2013 Annulant et remplaçant la délibération N°38-2012 du 26 octobre 2012, Autorisant la réalisation des heures supplémentaires par les agents de la CODIM à compter du 1er décembre 2012 |
| Délibération n°09-2013 du 1er mars 2013 Portant composition de la commission d’examen de candidature au recrutement du personnel de la CODIM |
| Délibération n°08-2013 du 1er mars 2013 Portant création d’un emploi permanent en application de l’article 36 de l’ordonnance n°2005-10 du 4 janvier 2005 |
| Délibération n°07-2013 du 1er mars 2013 Portant création d’un emploi permanent en application de l’article 36 de l’ordonnance n°2005-10 du 4 janvier 2005 |
| Délibération n°06-2013 du 2 février 2013 Adoptant le principe de l’étude relative à la réhabilitation des décharges communales de TAHUATA, FATU-IVA, UA HUKA et NUKU HIVA |
| Délibération n°05-2013 du 2 février 2013 Adoptant le principe de la maitrise d’œuvre " la mise en œuvre de la gestion des déchets à TAHUATA, FATU-IVA et UA HUKA " |
| Délibération n°04-2013 du 2 février 2013 Accordant une subvention à l’association sportive du collège CETAD de TAIOHAE pour l’exercice 2013 |
| Délibération n°03-2013 du 2 février 2013 Autorisant la prise en charge par le budget de la CODIM, compte 6232, fêtes et cérémonies, des frais relatifs au repas du Conseil communautaire des 01 et 02 février 2013 |
| Délibération n°02-2013 du 2 février 2013 Autorisant la prise en charge par le budget de la CODIM, compte 6532, des frais de déplacement et d’hébergement des délégués relatifs aux obsèques de l’Evêque monseigneur Hervé LECLEACH |
| Délibération n°01-2013 du 2 février 2013 Annulant et remplaçant la délibération n°17-2012 du 28 avril 2012 Autorisant le Président de la CODIM à signer l’avenant n°1 du marché » Structuration et développement du tourisme aux Marquises » avec CREOCEAN Polynésie, MAHOC et ARCHIPELAGOES, représentés respectivement par M. Olivier LEBRUN, Mme Christine LE GARGASSON et M. Stéphane RENARD |
