Délibérations 2014

Veuillez trouver ici toutes les délibérations prises lors des conseils communautaires de l’année 2014:

ANNEE

 numéro 

OBJET

2014

28_14

Autorisant le Président à obtenir un agrément avec l’agence du service civique prévoyant l’accueil de personnes volantaires pour missions au titre de l’aménagement de l’espace et du développement économique des Marquises

2014

27_14

Fixant le cadre de prise en charge des frais de déplacement du personnel de la CODIM lors des missions d’intérêt communautaire.

2014

26_14

Fixant le cadre de prise en charge des frais de déplacement des élus lors des missions d’intérêt communautaire (réunions, stages, formations, informations, etc).

2014

25_14

Portant décision modificative du budget de Communauté de communes des îles Marquises (CODIM), exercice 2014, section de fonctionnement

2014

24_14

Accordant une subvention à l’association pour les recherches scientifiques et historiques sur EIAO (ARSH-EIAO) pour l’exercice 2014

2014

23_14

Accordant une Fédération culturelle et environnementale des Marquises  » MOTU HAKA  » pour l’exercice 2014

2014

22_14

Accordant une subvention au comité organisateur du festival des Arts des Marquises de HIVA OA pour l’exercice 2014

2014

21_14

Relative à la participation de la délégation communautaire au congrès de l’ AMF du 24 au 27 novembre 2014, a Paris

2014

20_14

Modifiant le compte administratif de la communauté de communes des îles Marquises pour l’exercice 2013, constatant la concordance entre le Compte administratif 2013 et le compte de gestion 2013

2014

19_14

Accordant une subvention à l’association  » TAPA DU PACIFIQUE  » pour l’exercice 2014

2014

18_14

Autorisant le Président de la CODIM à signer le marché concernant l’opération : Mise en œuvre de la gestion des déchets ménagers des communes des îles Marquises (TAHUATA, FATU IVA  » lot 1  » UA HUKA  » lot 2 « ) avec la société EGIS STRUCTURE ET ENVIRONNEMENT pour le lot 1 et la société SPEED pour le lot 2

2014

17_14

Autorisant le président de la CODIM à signer le marché concernant l’opération   » réhabilitation des décharges communales de TAHUATA, FATU IVA, UA-HUKA et NUKU HIVA   » avec la société   » SPEED « 

2014

16_14

Fixant le régime indemnitaire des agent de la CODIM

2014

15_14

Portant sur la prise en charge des frais de déplacement et de déménagement des agents de la CODIM dans le cadre d’un changement de domicile personnel ou familial sur une autre île

2014

14_14

Délibération portant modification de la délibération créant l’emploi de charge de mission développeur de la CODIM

2014

13_14

Adoptant le budget supplémentaire, exercice 2014 de la CODIM

2014

12_14

Affectant les résultats de fonctionnement de l’exercice 2013 constatés au compte administratif 2013

2014

11_14

adoptant le compte administratif de la communauté de communes des îles Marquises pour l’exercice 2013, constatant la concordance entre le Compte administratif 2013 et le compte  de gestion 2013

2014

10_14

Portant création des commissions de la CODIM et portant désignation des membres de ces commissions

2014

09_14

Fixant les indemnités de fonction du vice-président de la communauté de communes des îles Marquises

2014

08_14

Fixant les indemnités de fonction du président de la CODIM

2014

07_14

Déléguant des attribution au bureau de la CODIM

2014

06_14

Déléguant des attributions au Président de la communauté de communes des îles Marquises

2014

05_14

Portant élection du bureau exécutif de la CODIM et désignation de son comptable public

2014

04_14

Autorisant le président de la CODIM à signer le marché  » du tourisme  » avec ARCHIPELAGOES

2014

03_14

Portant décision modificative du budget primitif de la Communauté de communes des îles Marquises ( CODIM ), exercice 2014 en section de fonctionnement

2014

02_14

Accordant une subvention à l’association   » COMITE EO HIMENE   » pour l’exercice 2014

2014

01_14

Accordant un complément à la subvention de l’association   » TE HIA TAI KE NUI   » pour l’exercice 2014