Délibérations 2016

Vous trouverez ici toutes les délibérations prises par le conseil communautaire dans l’année 2016.

ANNEE	numéro	OBJET
2016	31_16	Accordant une subvention au comité organisateur local des 1er jeux de l’archipel des Marquises HIVA OA pour l’exercice 2016.
2016	30_16	Relative au partenariat avec le SPCPF pour l’utilisation du logiciel e-Assemblée.
2016	29_16	Autorisant la prise en charge par le budget de la CODIM, des frais relatifs au déplacement international des élus et du juriste courant novembre 2016.
2016	28_16	Portant modification des statuts de la CODIM.
2016	27_16	Adoptant le principe de l’opération « Projet de construction du siège de la CODIM à Hiva Oa » confiant l’assistance à la maîtrise d’ouvrage à la DIP, autorisant le Président de la CODIM à signer la convention avec la DIP.
2016	26_16	Définissant le montant de subvention aux comités du tourisme des Marquises.
2016	25_16	Adoptant le budget supplémentaire de l’exercice 2016 de la CODIM.
2016	24_16	Adoptant le principe des fiches d’actions de la pêche, de l’agriculture, du patrimoine culturel.
2016	23_16	Autorisant la prise en charge par le budget de la CODIM, compte 6256, des frais relatifs au déplacement à UA-HUKA de Teikiatuanui GAUBIL stagiaire à la CODIM en Master I en aménagement du Territoire local.
2016	22_16	Portant décision modificative du budget de la Communauté de communes des îles Marquises (CODIM), exercice 2016, section de fonctionnement
2016	21_16	Accordant une subvention à l’association MATA KITE
2016	20_16	Portant appel à projet pour le développement économique et l’aménagement de l’espace, des communes des Marquises
2016	19_16	Autorisant le président de la CODIM à signer la convention avec la société EGIS EAU relative à l’opération « Etude d’un plan de gestion de déchets de la commune de Nuku-Hiva »
2016	18_16	Relative à la prise en charge des dépenses en matériel informatique, en mobilier et d’autres fournitures destinée au fonctionnement du comité de tourisme de UA-HUKA
2016	17_16	Relative à la prise en charge des dépenses en matériel informatique, en mobilier et d’autres fournitures destinée au fonctionnement du comité de tourisme de FATU-HIVA
2016	16_16	Relative à la prise en charge des dépenses en matériel informatique, en mobilier et d’autres fournitures destinée au fonctionnement du comité du tourisme de UA-POU
2016	15_16	Relative à la prise en charge des dépenses en matériel informatique, en mobilier et d’autres fournitures destinée au fonctionnement du comité du tourisme de NUKU-HIVA
2016	14_16	Relative à la prise en charge des dépenses en matériel informatique, en mobilier et d’autres fournitures destinée au fonctionnement du comité du tourisme de TAHUATA
2016	13_16	Relative à la prise en charge des dépenses e matériel informatique, en mobilier et d’autre fournitures destinée au fonctionnement du comité du tourisme de HIVA-OA
2016	12_16	Autorisant l’engagement des dépenses dans l’article 6232 Fête et cérémonie
2016	11_16	Affectant les résultats de fonctionnement de l’exercice 2015 constatés au Compte administratif 2015
2016	10_16	adoptant le compte administratif de la communauté de communes des îles Marquises pour l’exercice 2015, constatant la concordance entre le Compte administratif 2015 et le compte de gestion 2015
2016	09_16	adoptant le principe de l’opération « Etude d’un plan de gestion de déchets de la commune de Nuku Hiva »
2016	09_16	adoptant le principe de l’opération « Etude d’un plan de gestion de déchets de la commune de Nuku Hiva »
2016	08_16	accordant une subvention au comité « RADIO MARQUISES » pour l’exercice 2016
2016	07_16	accordant une subvention à l’association KAMAVE pour l’exercice 2016.
2016	06_16	accordant une subvention à l’association « MEJ MARQUISES » pour l’exercice 2016
2016	05_16	accordant une subvention la Fédération d’Entraide Polynésienne de sauvetage en Mer pour l’exercice 2016
2016	04_16	autorisant la prise en charge par le budget de la CODIM, compte 6532, des frais relatifs au déplacement international des délégués communautaires en FRANCE du 8 avril 2016 au 18 avril 2016.
2016	03_16	adoptant le principe de l’opération « ACQUISITION DE 500 MATELAS ».
2016	02_16	adoptant le budget primitif de la communauté de communes des Iles Marquises, exercice 2016
2016	01_16	Portant attribution d’une indemnité de conseil à Monsieur Alain TERRAL, trésorier des Îles du Vent des Australes et des Archipels et comptable du syndicat au 1er janvier 2015.