ANNEE
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numéro
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OBJET
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2017 |
28_17 |
Portant modification de la délibération n°07-2014 du 25 avril 2014 déléguant des attributions au Bureau de la communauté de communes des îles Marquises.
Modifiant: Délibération n°07-2014 du 25 avril 2014 |
2017 |
27_17 |
Portant modification de la délibération n°06-2014 du 25 avril 2014 déléguant des attributions au Président de la communauté de communes des îles Marquises.
Modifiant: Délibération n°06-2014 du 25 avril 2014 |
2017 |
26_17 |
Portant élection des membres d’une commission d’appel d’offres. |
2017 |
25_17 |
Fixant les frais de mission des agents de la communauté de communes des îles Marquises.
Texte(s) modificatif(s):
Abrogeant:
Délibération n°27-2014 du 12 septembre 2014
Délibération n°24-2011 du 09 novembre 2011 |
2017 |
24_17 |
Fixant le régime indemnitaire de la communauté de communes des îles Marquises.
Texte(s) modificatif(s):
Abrogeant:
Délibération n°16-2014 du 25 juin 2014
Délibération n°39-2012 du 27 octobre 2012
Délibération n°37-2012 du 27 octobre 2012 |
2017 |
23_17 |
Portant approbation d’un projet de création d’un plan de gestion des espaces maritimes (PGEM) dans l’archipel des îles Marquises (CODIM). |
2017 |
22_17 |
Approuvant le principe de la programmation du projet de pêche Hiva Toa. |
2017 |
21_17 |
Portant renouvellement de la composition des membres du bureau de la Communauté de Communes des îles Marquises (CODIM). |
2017 |
20_17 |
Portant décision modificative du budget de la Communauté de Communes des îles Marquises (CODIM) exercice 2017, section d’investissement et de fonctionnement. |
2017 |
19_17 |
Accordant une subvention à la Fédération Tahitienne de Foot Ball. |
2017 |
18_17 |
Accordant une subvention au Comité « Radio Marquises » exercice 2017 de la CODIM. |
2017 |
17_17 |
Accordant une subvention à l’Association Tama O Hiva. |
2017 |
16_17 |
Accordant une subvention au Comité des Sports et de Jeunesse de Nuku Hiva. |
2017 |
15_17 |
Adoptant le budget supplémentaire exercice 2017 de la CODIM. |
2017 |
14_17 |
Autorisant la prise en charge par le budget de la CODIM, des frais relatifs au déplacement des membres de la CODIM à Fakarava du 26 juin au 7 juillet 2017. |
2017 |
13_17 |
Autorisant la prise en charge par le budget de la CODIM, des frais relatifs au déplacement international des membres de la CODIM à New York du 1er juin au 12 juin 2017. |
2017 |
12_17 |
Création d’une commission sportive et culturelle de la CODIM et désignation des membres de cette commission. |
2017 |
11_17 |
Portant décision modificative du budget de la Communauté de Communes des Iles Marquises (CODIM), exercice 2017, section de fonctionnement. |
2017 |
10_17 |
Affectant les résultats de fonctionnement de l’exercice 2016 constatés au Compte administratif 2016. |
2017 |
09_17 |
Adoptant le compte administratif de la Communauté de Communes des Iles Marquises pour l’exercice 2016, constatant la concordance entre le Compte Administratif 2016 et le Compte de Gestion 2016. |
2017 |
08_17
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Approuvant le principe de la programmation du projet de construction du siège de la Communauté de Communes des Iles Marquises. |
2017 |
07_17
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Autorisant la prise en charge par le budget de la CODIM, compte 6532, des frais relatifs au déplacement international des délégués communautaires à Fidji dans le courant du mois de Mars 2017 |
2017 |
06_17
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Accordant une subvention au comité organisateur du Festival des Arts des Marquises de TAHUATA pour l’exercice 2017 |
2017 |
05_17
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Accordant une subvention pour l’exercice 2017 à l’association « Jeunesse Marquisienne » du collège TE TAU VAE IA de Taiohae |
2017 |
04_17
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Accordant une subvention à l’association « PATUTIKI » pour l’exercice 2017 |
2017 |
03_17
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Accordant une subvention à l’association «TAPA, de l’Asie du Sud-Est à la Polynésie Orientale » pour l’exercice 2017 |
2017 |
02_17
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Autorisant le Président de la CODIM à signer l’avenant n°1 du marché N°05-2014 sur la mise en œuvre de la gestion des déchets ménagers des communes des îles Marquises Lot 2 « Marquises Nord » : UAHUKA et Intercommunalité représenté par la société SPEED |
2017 |
01_17
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Adoptant le budget primitif de la communauté de communes des Iles Marquises, exercice 2017 |