Délibérations 2012

ANNEE

 numéro 

OBJET

2012

45_12

Annulant et remplaçant la délibération n°42-2012 du 27 octobre 2012, Accordant une subvention au C.O.M.I.T.E DE TUPEHE NUI, COMITE ORGANISATEUR DU MATAVAA ITI A TE TAMA ENANA, pour l’exercice 2012

2012

44_12

Accordant une subvention à l’association pour les recherches scientifiques et historiques sur EIAO (ARSH-EIAO) pour l’exercice 2013

2012

43_12

Adoption du budget primitif de la communauté de communes des Iles Marquises, exercice 2013.

2012

42_12

Accordant une subvention au C.O.M.IT.E DE TUPEHE NUI, COMITE ORGANISATEUR DU MATAVAA ITI A TE TAMA ENANA, pour l’exercice 2012

2012

41_12

Autorisant le président à avoir recours à du personnel temporaire sous certaines conditions

2012

40_12

Fixant l’indemnité d’astreinte et de permanence pour les agents de la CODIM à compter du 1er décembre 2012

2012

39_12

Fixant la prime de responsabilité de la CODIM à compter du 1er décembre 2012

Texte(s) modificatif(s):
Abrogée par: Délibération n°24-2017 du 20 décembre 2017

2012

38_12

Autorisant la réalisation des heures supplémentaires et complémentaires par les agents de CODIM à compter du 1er décembre 2012

2012

37_12

Fixant la liste des emplois auxquels est attachée l’attribution de la prime IFTS de la CODIM à compter du 1er décembre 2012

Texte(s) modificatif(s):
Abrogée par: Délibération n°24-2017 du 20 décembre 2017

2012

36_12

Fixant le tableau des effectifs des emplois des agents titulaires permanents à temps non-complet de la CODIM à compter du 1er décembre 2012

2012

35_12

Fixant le tableau des effectifs des emplois des agents titulaires permaments à temps complet de la CODIM à compter du 1er décembre 2012

2012

34_12

Portant décision modificative du budget primitif de la Communauté de communes des îles Marquises (CODIM), exercice 2012, section de fonctionnement.

2012

33_12

Annulant et remplaçant la délibération n°06-2012 du 16 mars 2012 définissant les critères et modalités d’attribution des subventions CODIM

2012

32_12

Autorisant le président de la CODIM à résiliter le marché  ” Aménagement de chemins de randonnée dans le cadre du projet de plans des Itinéraires de promenade et de Randonnée des Marquises (PIPRM)  ” attribué à la société T.S Consulting représentée par M.Tepuanui SNOW

2012

31_12

Portant décision modificative du budget primitif de la Communauté de communes des îles Marquises (CODIM), exercice 2012, section de fonctionnement.

2012

30_12

Autorisant la prise en charge par le budget de la CODIM, compte 6232, fêtes et cérémonies, des frais relatifs au repas du Conseil communautaire des 31 août et 1er septembre 2012

2012

29_12

Relative à la participation d’une délégation communautaire au Congrès de l’ACCD’OM du 12 au 16 novembre 2012, à la réunion et au congrès de l’AMF du 19 novembre au 23 novembre 2012, à Paris

2012

28_12

Adoptant le principe de l’adhésion à l’AMF

2012

27_12

Adoptant le principe de l’adhésion à l’ACCD’OM

2012

26_12

Adoptant le compte administratif de la communauté de communes des îles Marquises pour l’exercice 2011, constatant la concordance entre le Compte administratif 2011 et le compte de gestion 2011, annulant et remplaçant la délibération n°19-2012 du 22 juin 2012

2012

25_12

Autorisant la prise en charge par le budget de la CODIM, compte 6232, fêtes et cérémonies, des frais relatifs au repas du conseil communautaire des 22 et 23 juin 2012

2012

24_12

Autorisant la prise en charge par le budget de la CODIM, compte 6256, missions, des frais relatifs au déplacement des agents du Service de l’agriculture et de deux Cadres de la coopérative KAIHOTURAU

2012

23_12

Relation à la participation d’une délégation communautaire au Congrès des Communes de Polynésie française à Tahiti , exercice 2012

2012

22_12

Accordant une subvention à la ligue Marquisienne de Football de HIVA OA pour l’exercice

2012

21_12

Adoptant le budget supplémentaire, exercice 2012 de la communauté de communes des Iles Marquises

2012

20_12

Affectant les résultats de fonctionnement de l’exercice 2011 constatés au Compte administratif 2011

2012

19_12

Adoptant le compte administratif de la communauté de communes des îles Marquises pour l’exercice 2011, constatant la concordance entre le Compte administratif 2011 et le projet de compte de gestion 2011

2012

18_12

Autorisant le président de la CODIM à demander au Président de la Polynésie française le report de la date limite de remise du rapport définissant le projet de développement économique des Marquises

2012

17_12

Autorisant le président de la CODIM à signer l’avenant n°1 du marché  ” Structuration et développement du tourisme aux Marquises ” avec CREOCEAN Polynésie, MAHOC et ARCHIPELAGOES, représentés respectivement par M. Olivier LEBRUN, Mme Christine LE GARGASSON et M. Stéphane RENARD

2012

16_12

Autorisant le président de la CODIM à signer l’avenant n°1 du marché  ” Aménagement de chemins de randonnée dans le cadre du projet de plans des Itinéraires de Promenade et de Randonnée des Marquises (PIPRM)  ” avec Monsieur Tepuanui SNOW

2012

15_12

Autorisant le président de la CODIM à signer l’avenant n°2 du marché  “Elaboration d’un Schéma Directeur des transports Maritimes Interinsulaires 2012-2027 dans l’Archipel des Marquises” avec les sociétés KHER Consultant et CREOCEAN représentées par Philippe KURPISZ et Olivier LEBRUN

2012

14_12

Portant décision modificative du budget primitif de la CODIM, section d’investissement.

2012

13_12

Portant décision modificative du budget primitif de la CODIM, section fonctionnement.

2012

12_12

Autorisant la prise en charge par le budget de la CODIM, compte 6232, fêtes et cérémonies, des frais relatifs au repas du conseil communautaire des 27 et 28 avril.

2012

11_12

Accordant une subvention à “MEJ MARQUISES” pour l’exercice 2012

2012

10_12

Accordant une subvention à  “RADIO MARQUISES” pour l’exercice 2012

2012

09_12

Accordant une subvention à l’association “FOYER EDUCATIF MAUIA” CED ST. JOSEPH pour l’exercice 2012

2012

08_12

Accordant une subvention à la production  “TIKI NESIAN PRODUCTION” GESTE PERDUS pour l’exercice 2012

2012

07_12

Accordant une subvention au centre scolaire de Atuona pour l’exercice 2012

2012

06_12

Annulant et remplaçant la délibération n°30-2011 du 14 décembre 2011

2012

05_12

Autorisant la prise en charge par le budget de la CODIM, compte 6232, fêtes et cérémonies des frais relatifs au repas du conseil communautaire des 16 et 17 mars

2012

04_12

Autorisant le Président de la CODIM à signer l’avenant n°1 du marché  » Elaboration Schéma Directeur des Transports Maritimes Interinsulaires 2012-2027 dans l’Archipel des Marquises  » avec les sociétés KHER Consultant et CREOCEAN représentées par Philipe KURPISZ et Olivier LEBRUN.

2012

03_12

Portant décision modificative du budget primitif de la Communauté de communes des îles Marquises, section de fonctionnement

2012

02_12

Portant décision modificative du budget primitif de la CODIM, section d’investissement.

2012

01_12

Autorisant la prise en charge par le budget de la CODIM, compte 6232, fêtes et cérémonies, des frais relatifs au repas du Conseil communautaire du 07 février.