Étiquette : Conseil communautaire

Conseil communautaire CC2-2022

Le Conseil de la Communauté de Communes des Îles Marquises se réunira: Le vendredi 4 février 2022 en visioconférence   dont la […]

Session n°3 du conseil communautaire n°5-2020

L’ordonnance n°2020-391 du 1er avril 2020, adoptée par le Gouvernement dans le cadre de l’état d’urgence sanitaire, autorise les exécutifs à “décider que la réunion de l’organe délibérant se tient par visioconférence ou à défaut en audioconférence”. Il a donc été décidé de réunir une réunion du conseil communautaire par visioconférence afin d’assurer la continuité du fonctionnement de la CODIM durant l’état d’urgence sanitaire lié à l’épidémie de covid-19.

Séance n°2 du Conseil communautaire n°5-2020

L’ordonnance n°2020-391 du 1er avril 2020, adoptée par le Gouvernement dans le cadre de l’état d’urgence sanitaire, autorise les exécutifs à “décider que la réunion de l’organe délibérant se tient par visioconférence ou à défaut en audioconférence”. Il a donc été décidé de réunir une réunion du conseil communautaire par visioconférence afin d’assurer la continuité du fonctionnement de la CODIM durant l’état d’urgence sanitaire lié à l’épidémie de covid-19.

Séance n°1 du conseil communautaire n°5-2020

L’ordonnance n°2020-391 du 1er avril 2020, adoptée par le Gouvernement dans le cadre de l’état d’urgence sanitaire, autorise les exécutifs à “décider que la réunion de l’organe délibérant se tient par visioconférence ou à défaut en audioconférence”. Il a donc été décidé de réunir une réunion du conseil communautaire par visioconférence afin d’assurer la continuité du fonctionnement de la CODIM durant l’état d’urgence sanitaire lié à l’épidémie de covid-19.

Délibérations 2018

Vous trouverez ici toutes les délibérations prises par le conseil communautaire dans l’année 2018.