Délibérations 2013

Veuillez trouver ici toutes les délibérations prises lors des conseils communautaires de l’année 2013:

ANNEE

 numéro 

OBJET

2013

37_13

Adoptant le principe de l’opération  » acquisition et mise en place de panneaux signalétiques touristiques harmonisés à l’échelle de l’archipel des Marquises

2013

36_13

Autorisant la prise en charge par le budget de la CODIM, compte 6256, missions, des frais relatifs au déplacement du chef de projet de l’UNESCO

2013

35_13

Accordant une subvention à l’association à l’association  ” TE HIA TAI KE NUI  ” pour l’exercice 2014

2013

34_13

Adoptant le budget primitif de la communauté de communes des Iles Marquises, exercice 2014

2013

33_13

Relative au partenariat avec le DPC pour l’utilisation des logiciels AGEDI

2013

32_13

Relative à l’adhésion au syndicat mixte AGEDI

2013

31_13

Adoptant la principe de l’opération  » réhabilitation des décharges communales de TAHUATA,FATU IVA, UA HUKA et NUKU HIVA  » confiant la maîtrise d’œuvre à la DIPAC, autorisant le Président de la CODIM à signer la convention avec la DIPAC, annule et remplace la délibération n°06-2013 du 02 février 2013

2013

30_13

Adoptant le principe de l’opération  ” mise en œuvre de la gestion des déchets à TAHUATA, FATU-IVA et UA HUKA “, confiant la maîtrise d’œuvre à la DIPAC, aurorisant le président de la CODIM à signer la convention avec la DIPAC, annule et remplace la délibération n°05-2013 du 02 février 2013

2013

29_13

Relative à la participation de la délégation communautaire au congrès de l’ACCD’OM du 12 au 16 novembre 2013, à Paris, et au congrès de l’AMF du 18 au 22 novembre 2013, à paris

2013

28_13

Relative à la participation au congrès du vice-président de la CODIM au congrès mondial des aires marines protégées du 21 au 25 octobre 2013, à Marseille.

2013

27_13

Accordant une subvention à l’association  ” A.P.E.L CED ST. JOSEPH TAIOHAE  ” pour l’exercice 2013

2013

26_13

Portant décision modificative du budget de la Communauté de commune des îles Marquises (CODIM), exercice 2013, section de fonctionnement

2013

25_13

Modifiant la DELIBERATION N°17-2013 du 31 mai 2013, Adoptant le budget supplémentaire, exercice 2013 de la communauté de communes des Iles Marquises

2013

24_13

Accordant une subvention à l’association  ” DISTRICT DU FOOT-BALL DE UA POU  ” pour l’exercice 2013

2013

23_13

Accordant une subvention à l’ACADEMIE MARQUISIENNE  ” TUHUNA EO ENATA  ” pour l’exercice 2013

2013

22_13

Accordant une subvention à la ligue marquisienne de va’a pour l’exercice 2013

2013

21_13

Autorisant la prise en charge par le budget de la CODIM, compte 6232, fêtes et cérémonies, des frais relatifs au repas du Conseil communautaire des 31 mai et 1er juin

2013

20_13

Autorisant la prise en charge par le budget de la CODIM, compte 6256, missions, des frais relatifs au déplacement d’un agent du Service de l’agriculture

2013

19_13

Accordant une subvention à  ” RADIO MARQUISES  ” pour l’exercice 2013

2013

18_13

Relative au partenariat avec le SPCPF pour l’installation et la maintenance du matériel informatique

2013

17_13

Adoptant le budjet supplémentaire, exercice 2013 de la communauté de communes des Iles Marquises

2013

16_13

Affectant les résultats de fonctionnement de l’exercice 2012 constatés au Compte administratif 2012

2013

15_13

Adoptant le compte administratif de la communauté de la communauté de communes des îles Marquises pour l’exercice 2012, contatant la concordance entre le Compte administratif 2012 et le compte de gestion 2012

2013

14_13

Autorisant la prise en charge par le budget de la CODIM, compte 6232, fêtes et cérémonies, des frais de repas du conseil communautaire du 1er et 02 mars 2013

2013

13_13

Autorisant le Président de la CODIM à signer le marché et l’avenant concernant l’aménagement des chemins de randonnées aux Marquises avec la société JF BUTAUD

2013

12_13

Portant modification des statuts de la CODIM

2013

11_13

Annulant et remplaçant la délibération n°41-2012 du 26 octobre 2012, Autorisant le Président à avoir recours à du personnel temporaire sous certaines conditions

2013

10_13

Annulant et remplaçant la délibération N°38-2012 du 26 octobre 2012, Autorisant la réalisation des heures supplémentaires par les agents de la CODIM à compter du 1er décembre 2012

2013

09_13

Portant composition de la commission d’examen de candidature au recrutement du personnel de la CODIM

2013

08_13

Portant création d’un emploi permanent en application de l’article 36 de l’ordonnance n°2005-10 du 4 janvier 2005

2013

07_13

Portant création d’un emploi permanent en application de l’article 36 de l’ordonnance n°2005-10 du 4 janvier 2005

2013

06_13

Adoptant le principe de l’étude relative à la réhabilitation des décharges communales de TAHUATA, FATU-IVA, UA HUKA et NUKU HIVA

2013

05_13

Adoptant le principe de la maitrise d’œuvre  ” la mise en œuvre de la gestion des déchets à TAHUATA, FATU-IVA et UA HUKA “

2013

04_13

Accordant une subvention à l’association sportive du collège CETAD de TAIOHAE pour l’exercice 2013

2013

03_13

Autorisant la prise en charge par le budget de la CODIM, compte 6232, fêtes et cérémonies, des frais relatifs au repas du Conseil communautaire des 01 et 02 février 2013

2013

02_13

Autorisant la prise en charge par le budget de la CODIM, compte 6532, des frais de déplacement et d’hébergement des délégués relatifs aux obsèques de l’Evêque monseigneur Hervé LECLEACH

2013

01_13

Annulant et remplaçant la délibération n°17-2012 du 28 avril 2012 Autorisant le Président de la CODIM à signer l’avenant n°1 du marché  » Structuration et développement du tourisme aux Marquises  » avec CREOCEAN Polynésie, MAHOC et ARCHIPELAGOES, représentés respectivement par M. Olivier LEBRUN, Mme Christine LE GARGASSON et M. Stéphane RENARD